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  1. Quatorze départements vont retrouver leurs hypothèques

    Actualité (Infos & Vidéos)

    Anomalie de l'histoire, les archives hypothécaires de quatorze départements sont conservées à Saint-Florentin, dans l’Yonne, et non pas dans leurs services d’Archives départementales respectifs. Un prochain transfert est envisagé. Archives Yonne (89) Val-d'Oise (95) Hauts-de-Seine (92) Essonne (91) Paris (75) Yvelines (78) Seine-et-Marne (77) Cher (18) Eure-et-Loir (28) Indre (36) Mayenne (53) Orne (61) Deux-Sèvres (79) La Réunion (974) Côtes-d'Armor (22) Dordogne (24) Hérault (34) Haute-Garonne (31) Jura (39) Pas-de-Calais (62) Puy-de-Dôme (63) Var (83) Meurthe-et-Moselle (54) Hypothèques Yonne Archives de France SIAF Tout est parti d’une discussion avec la directrice des Archives départementales du Calvados. Ici, ... en fait la demande à l’expiration d’un délai de cinquante ans. Les registres d’ordre, qui constituent les clés d’accès à ces registres et les tables, sont eux, immédiatement et librement communicables. N°255 Août - Septembre 2021 Infos Quatorze départements vont retrouver leurs hypothèques ...