Les hypothèques de l'Ardèche arrivent en ligne à la fin de l'année

Catégorie : Archives, Ardèche  |  le 28 Novembre 2016 par Guillaume de Morant

D'ici la fin de l'année 2016, un nouveau fonds consultable en ligne va faire son apparition sur le portail des archives départementales de l'Ardèche : les hypothèques. Il s'agit de la documentation hypothécaire, à l'exception de la transcription des actes notariés.

Les hypothèques constituent un fonds d'intérêt généalogique très précieux, regroupant des informations au nom des individus apparaissant dans un acte notarié inscrit ou transmis à ce service fiscal. Hélas, leur utilisation n'est pas simple, car pour retrouver les actes concernant une personne, il faut mener une véritable enquête et consulter successivement quatre registres.

Le registre indicateur de la table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires qui sert à trouver devant chaque nom, le numéro de volume et le numéro de folio relatif au registre suivant ; la table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires qui renvoie au répertoire des formalités ; le répertoire des formalités hypothécaires qui recense tous les actes enregistrés concernant une même personne avec le numéro de volume des transcriptions et le numéro de l’acte transcrit ; enfin, les volumes de transcriptions contiennent la copie des actes notariés relatifs à chaque transaction. Ces volumes ne sont pas numérisés.

Le site Web des archives de l'Ardèche permet déjà de consulter l'état civil, les recensements, registres matricules, cartes du combattant, le cadastre, la presse ancienne, de l'iconographie, l'encyclopédie de l'Ardèche (le fonds Mazon) et même l'enregistrement. Depuis quelques mois, la base des notaires était déjà venue enrichir cet ensemble. Cette base est le fruit d'une convention signée entre les archives de l'Ardèche et la SAGA ( Société des Amateurs de Généalogie de l'Ardèche). Les bénévoles numérisent les registres des notaires et leurs tables et répertoires. La mise en ligne se fait de manière progressive. A ce jour, près de 6.000 registres ont déjà été numérisés sur un total de 25.000.

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