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AD 03 : Les archives de l'Allier en ligne dès vendredi

Les archives de l'Allier ouvrent leur site Web pour ce week-end, dans la journée du vendredi 28 janvier 2011, nous a confirmé le directeur des Archives Départementales. L'Allier devient donc le 67e département à proposer sur Internet des documents utiles aux généalogistes. La page d'accès réservée par mot de passe aux beta-testeurs va donc s'effacer pour laisser la libre lecture aux documents anciens numérisés. Dans ce vaste ensemble de 3,5 terra-octets de données, vous trouverez dans un premier temps, la majorité des registres paroissiaux et d'état civil, ainsi que les tables décennales et la totalité du cadastre napoléonien.

"La collection de l'état civil est presque complète", indique Denis Tranchard, "Il manque simplement les derniers lots numérisés et ce sont ceux précisément qui reconstituent le patchwork des lacunes observées dans chaque commune". Ces lots sont en cours de vérification et doivent intégrer le site d'ici "quelques semaines". Suivront également, mais dans un délai plus lointain, d'autres sources comme les recensements, la presse ancienne, les registres matricules, etc.

L'accès au site est bien entendu gratuit, contrairement à ce qu'indique le journal local. Vous pouvez donc visionner gratuitement l'ensemble des images du site. Seule la réutilisation commerciale est facturée, selon le nouveau règlement général de réutilisation des informations publiques des archives de l'Allier (à télécharger en PDF ici), adopté par l'assemblée départementale le 16 décembre 2010. C'est le système des licences adaptées à chaque type de réutilisation. Un tarif peut s'appliquer si vous souhaitez faire une copie d'un ou plusieurs actes, y compris une copie d'écran, mais tout dépend alors de l'utilisation que vous comptez en faire.

La licence est gratuite si votre usage est personnel, si la réutilisation n'a pas de but commercial, dans le cadre d'une recherche (généalogique par exemple), ou une diffusion à titre gratuit. La licence est payante si votre réutilisation a une finalité commerciale, par exemple pour l'illustration d'une publication ou la diffusion sur un site internet payant.

Interprétations possibles : une association ou une entreprise qui souhaiterait utiliser des copies d'actes pour les revendre à des généalogistes devrait payer cette redevance. Tout comme un généalogiste professionnel qui fournirait les preuves de ses recherches en effectuant des copies d'écran, pourrait lui aussi être soumis à un paiement selon le tarif de 4 centimes l'image (télécharger les tarifs ici). La grande majorité des utilisateurs généalogistes n'est donc pas concernée par ces tarifs, même si chacun doit prendre connaissance du réglement et l'accepter.

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