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Archives de la Grande Guerre : les dossiers de naturalisation

Les Archives nationales organisaient lundi 8 décembre 2014 une session baptisée "Sources généalogiques et Grande Guerre aux Archives nationales" sur son site de Pierrefitte-sur-Seine. L'occasion de découvrir ou redécouvrir six ressources à explorer pour en savoir plus sur le parcours de nos ancêtres.Pour ceux qui n’ont pas eu la chance d’y assister voici un petit compte-rendu. Commençons par l'intervention d'Annie Poinsot sur les dossiers de naturalisation.

Dès la déclaration de guerre, se pose la question de la nationalité pour les Alsaciens-Lorrains et les étrangers alors présents sur le sol français.

La loi du 5 août 1914 organise l’admission des Alsaciens-Lorrains dans l’armée et leur réintégration dans la nationalité française. Elle introduit aussi dans son article 3 la naturalisation sans condition de résidence des étrangers engagés pour la durée de la guerre.

Les décrets qui en découlent sont conservés à Pierrefitte-sur-Seine sous les côtes BB/34/440 à 444. Une étude sur les décrets de la période 1914-18, initiée par les Archives nationales sur le thème "Guerres et nationalités" ont fait apparaître des cas de retraits de la nationalité française en application de la loi du 7 avril 1915. Celle-ci prévoit en effet la révision de la naturalisation pour les sujets de puissances ennemies lorsque ceux-ci ont demandé la nationalité française après le 1er janvier 1913.

Une procédure de déchéance a également été instituée pour les déserteurs.

Les décrets portent enfin les traces de la loi du 18 mars 1917 sur le mariage de Français avec des femmes étrangères originaires de pays en guerre avec la France. Dans le cadre de ce projet, les décrets de 1914 à 1918 ont tous été numérisés. L’étape suivante a consisté à systématiquement les annoter dans le cadre d’une plate-forme d’annotation collaborative. Cette dernière permet à la fois une interrogation nominative et des recherches croisant plusieurs champs : noms, prénoms, dates et lieux de naissance, lieux de résidence, métiers et numéros des dossiers pour le postulant, le cas échéant son conjoint (sa femme) et ses enfants. Les numéros des dossiers portés en marge des décrets donnent accès aux dossiers de demandes de naturalisation conservés dans la sous-série BB/11 aux Archives nationales.

Ces documents, très riches, renseignent de manière essentielle sur les histoires individuelles et collectives des étrangers qui choisirent la France dans cette période de conflit mondial.

Pour en savoir plus : notice 24.

A suivre :

  • Les registres d'état civil des régiments, par Roseline Salmon (département de l'Exécutif et du Législatif).

  • Le Livre d'or des Morts pour la France de la guerre 1914-1918, par Michèle Conchon (département del'Exécutif et du Législatif).

  • Le livre d'or de l'Instruction publique, par Édith Pirio (département de l'Éducation, de la Culture et desAffaires sociales).

  • Les archives nominatives des Pensions, par Michèle Conchon (département de l'Exécutif et duLégislatif).

  • Les testaments de la Grande Guerre au sein des minutes des notaires de Paris, par François Chancerel(département du Minutier central des notaires).

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