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De nouveaux outils pour le cadastre de la Haute-Garonne

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Les plans du cadastre rénové qui sont dorénavant en ligne sur le site des Archives départementales de la Haute-Garonne permettent de suivre l’évolution des parcelles depuis les plans napoléoniens qui sont les plus anciens. Pour la ville de Toulouse, le cadastre rénové est divisé en quartiers, chaque numéro de quartier correspondant au préfixe de la référence de la parcelle recherchée.
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Depuis plusieurs années, les plans du cadastre napoléonien sont en ligne sur le portail des Archives de la Haute-Garonne. À ces documents fondateurs, qui remontent aux années 1805-1839, viennent d’être ajoutés les plans du cadastre dit « rénové », allant de 1931 jusqu’en 2004. Il s’agit donc de deux « photographies géographiques » du territoire départemental séparées d’un siècle car pendant la période 1840-1930, les tracés n’ont jamais été actualisés. Et si le cadastre napoléonien est complet en ligne, les plans rénovés de certaines communes manquent encore à l’appel, ils viendront s’ajouter au fil du temps, après leur versement par les centres des impôts fonciers et leur numérisation.

Les tables de correspondance viennent également d’être mises en ligne, elles sont indispensables pour réaliser un travail de comparaison et de suivi entre les deux plans cadastraux car elles permettent de connaître la nouvelle référence d’une parcelle lors du passage entre le cadastre napoléonien et le cadastre rénové. Elles ont été établies uniquement pour les communes rénovées par voie de mise à jour (référence de parcelle commençant par une lettre simple) et si votre commune n’est pas présente, cela signifie qu’elle a été rénovée par voie de renouvellement ou de réfection (référence de parcelle commençant par une double lettre), auquel cas il n’existera pas de table de correspondance. Il est également possible que la table de correspondance soit manquante, car l’ensemble des tables de correspondance conservées par les centres des impôts fonciers a été versé et toutes ont été numérisées.

Enfin, troisième nouvelle collection en ligne concernant le territoire, les procès-verbaux de délimitation des communes de la Haute-Garonne, remontant au début du XIXe siècle, aident à bien comprendre les délimitations de chacune d’entre elles. La collection n’est pas exhaustive.

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