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Diffamation, généalogie et archives devant la Cour d’appel de Paris

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Guillaume de Morant, journaliste indépendant (collaborateur à Marianne et à La Revue française de Généalogie), a comparu le 15 septembre dernier devant la Cour d’appel de Paris pour répondre des accusations de diffamation portées par Marc Cheynet de Beaupré, lui-même accusé par une partie de sa famille d’avoir falsifié sa généalogie ardéchoise pour obtenir l’ajout d’une particule à son nom et se prévaloir d’une ascendance noble.
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Véronique Tison

Guillaume de Morant, journaliste indépendant (bien connu des lecteurs de La Revue française de Généalogie), a comparu devant la Cour d’appel de Paris le 15 septembre dernier, après avoir été relaxé en première instance des accusations de diffamation portées contre lui par Marc Cheynet de Beaupré, lui-même accusé par une partie de sa famille d’avoir falsifié sa généalogie ardéchoise pour obtenir l’ajout d’une particule à son nom et se prévaloir d’une ascendance noble.

De cette affaire qui a fait l’objet déjà de plusieurs procès, Guillaume de Morant a rendu compte dans un article paru dans l’hebdomadaire Marianne en décembre 2018. En première instance en juin 2020, la 17e Chambre du Tribunal de Paris, spécialisée dans les affaires de presse, a reconnu la bonne foi et le sérieux de l’enquête du journaliste.

Devant la cour d’appel, l’avocat de Marc Cheynet de Beaupré a plaidé au contraire que l’article, sur une double page, était entièrement à charge de son client alors que celui-ci a été relaxé des accusations de destruction d’actes d’état civil pour lesquelles il avait été jugé en 2015 par le tribunal correctionnel de Privas, dans l’Ardèche.

Pour M° Renaud Le Gunehec, Marc Cheynet de Beaupré est victime depuis des années harcèlement de la part de son oncle Pierre Cheynet et de ses cousins, qui auraient constitué des réseaux jusque dans la presse pour le dénigrer alors qu’il n’est pas un personnage public. "On m’a attaché une sorte de cible sur mon dos", a dit le plaignant lui-même lors du procès en appel.

L’affaire trouve effectivement ses origines dans les années 1980, quand l’intéressé, alors tout jeune homme passionné d’histoire et de généalogie, effectue des recherches à la mairie de Rochemaure et aux Archives départementales de l’Ardèche. Assurant avoir trouvé une particule égarée au milieu du XIXe siècle, il incite son père à déposer une demande de rectification de nom que finit par lui accorder le procureur de la République de Privas en 1985, après deux refus successifs de son homologue du tribunal de Lyon, sur la foi de copies d’actes du XIXe siècle "certifiées conformes" par la mairie mais dont il est établi désormais qu’ils étaient faux.

Cette décision du procureur, dont il ne reste aucune archive, modifie pas moins d’une soixantaine d’actes d’état civil de personnes vivantes ou défuntes, et sur plusieurs générations : un cas de figure exceptionnel qui interpelle aujourd’hui, d’autant que dans le même temps Marc Cheynet de Beaupré se découvre aussi, heureux hasard, une particule oubliée dans sa branche maternelle.

Ses deux oncles Cheynet refusent la particule, satisfaits de porter le nom qu’ils ont toujours connu dans leur famille. L’affaire, qui donne déjà lieu à un conflit, reste encore dans la sphère privée, même si la partie adverse commence à réunir des démentis qui prouvent une falsification : non, le grand-père et arrière-grand-père Constantin Félicien Cheynet (1845-1941), devenu Cheynet de Beaupré plus de 60 ans après sa mort, n’a pas étudié au prestigieux collège d’Eton en Angleterre, il n’a pas non plus été fait comte d’Eglise par un bref papal de 1904 ! En revanche, son dossier de titulaire de la Légion d’honneur, aujourd’hui en ligne sur la base Léonore des Archives nationales, le nomme bien Cheynet et seulement Cheynet…

L’Association d’Entraide de la noblesse française (ANF), cénacle nobiliaire qui avait admis les Cheynet de Beaupré en son sein, pousse pour sa part la famille à la sortie après avoir réexaminé son dossier : une enquête confiée à une généalogiste professionnelle prouve que la famille est "absolument roturière" et que son admission s’est faite sur la base de faux.

L’affaire sort de la sphère privée au tournant des années 2010, avec la campagne de numérisation de l’état civil par les Archives départementales de l’Ardèche en vue de leur mise en ligne. Les archives détenues par les AD sont le double exemplaire des registres d’état civil, celui du greffe ; leur diffusion sur Internet mettrait au jour les falsifications des actes à la mairie de Rochemaure (pour en savoir plus, lire à ce sujet notre dossier réservé aux abonnés sur "Une affaire généalogique hors norme (encore) devant la justice"). 

Au terme de cette opération de numérisation, pour laquelle Marc Cheynet de Beaupré s’était porté volontaire à l’été 2011 en tant que bénévole de la Société des amateurs de généalogie de l’Ardèche (Saga), le personnel des AD a constaté des destructions. Et pas qu’un peu : au total, pas moins de 187 pages arrachées dans les registres du greffe, ces destructions concernant à chaque fois des actes de la famille Cheynet.

"Je suis tombé des nues, c’était sidérant, on n’imaginait pas que ce soit possible", raconte Patrice Guérin, l’actuel président de la Saga, qui se souvient bien d’avoir recruté ce "bénévole très sympathique, courtois et maîtrisant parfaitement les tableaux Excel" pour le travail de numérisation dans un local dédié un peu à l’écart de la salle de lecture. "Il m’avait promis les tableaux d’indexation de Rochemaure pour la fin de l’année, disant qu’il reviendrait à Noël, et proposait de faire d’autres communes après, Meysse et Saint-Pierre-La-Roche. Entretemps les Archives départementales ont vu et porté plainte, cela a coupé court à toute communication entre nous."

Cet "abus de confiance", comme le qualifie Patrice Guérin, n’a heureusement pas remis en cause le partenariat de longue date entre l’association généalogique ardéchoise et les Archives départementales, qui s’est étendu depuis à d’autres projets.

La plainte déposée par le Conseil général de l’Ardèche, autorité de tutelle des Archives départementales, a donné lieu à un procès qui s’est tenu fin décembre 2015 au tribunal correctionnel de Privas. Prévenu du chef de destruction de registre, minute ou acte original de l’autorité publique, Marc Cheynet de Beaupré a été relaxé au motif qu’il subsistait "a minima un doute sur la date de commission des faits et donc sur la question de la prescription de l’action publique".

De fait, les Archives départementales n’ont pas été en capacité de prouver que les destructions avaient été commises à l’été 2011 alors que le défendeur était un lecteur enregistré depuis 1980, et une certaine confusion autour d’un microfilm endommagé a aussi tourné en sa faveur, Marc Cheynet de Beaupré faisant valoir qu’il avait lui-même signalé les dommages à la présidence de salle, et qu’il n’en était donc pas l’auteur.

Le Conseil général, qui avait laissé la directrice d’alors des Archives départementales plaider sa cause seule (et mal) dans cette affaire, n’a pas jugé bon de faire appel, si bien que la relaxe prononcée est définitive – un argument de poids que ne manquent pas de citer les avocats de Marc Cheynet de Beaupré aujourd’hui.

Le verdict du procès en appel sera connu le 20 octobre.

Commentaires

1 commentaire
  • Portrait de Allenet de Donceel

    C est tout à l honneur de Monsieur de Morant, d intervenir pour defendre le principe de la généalogie comme source de connaissances familiales et non comme une avidité de gloriole illusoire ! En ce sens, il honore son nom, car son parent Georges n avait pas autant de droiture !