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Grande Guerre : explorez les archives nominatives des pensions

Par Cécile Josselin
23.12.2014
1914-1918

Les Archives nationales organisaient lundi 8 décembre 2014 une session baptisée "Sources généalogiques et Grande Guerre aux Archives nationales" sur son site de Pierrefitte-sur-Seine. L'occasion de découvrir ou redécouvrir six ressources à explorer pour en savoir plus sur le parcours de nos ancêtres.Pour ceux qui n’ont pas eu la chance d’y assister voici un petit compte-rendu. Après la présentation des dossiers de naturalisation, des registres d'état civil des régiments, du livre d'or des morts pour la France et du livre d'or de l'Instruction publique, poursuivons avec l'intervention de Michèle Conchon sur les archives nominatives des pensions.

Plus connue sous le nom de "Charte du Combattant", la loi du 13 mars 1919 institua le droit à réparation pour les Anciens combattants et victimes de guerre. Dans son article 1er, elle proclame que "La République, reconnaissante envers ceux qui ont assuré le salut de la patrie, proclame et détermine, conformément aux dispositions de la présente loi, le droit à la réparation due : 1°/ aux militaires des armées de terre et de mer affectés d’infirmités résultant de la guerre ; 2°/ aux veuves, aux orphelins et aux ascendants de ceux qui sont morts pour la France."

L’Office national des Mutilés et l’Office national des Orphelins fusionnèrent ensuite pour donner naissance à l’ONAC (Office national des Anciens combattants et victimes de guerre). La loi dite "Taurines" compléta et améliora cette loi en 1922.

Le Bureau des Archives des Victimes des Conflits Contemporains (BAVCC) qui relève du Service historique de la Défense fut constitué à Caen (Calvados). Y sont conservé les originaux des actes de décès et de disparitions ; le fichier des victimes de la Première Guerre mondiale et des "Morts pour la France" disponible en ligne sur le portail Mémoire des hommes.

Pour quelques dossiers individuels, le SHD de Caen dispose de différentes pièces administratives relatives aux circonstances du décès ou à la demande et à l’obtention de la mention "Mort pour la France".

Les fichiers des sépultures des victimes de la Première Guerre mondiale, en cours de saisie, sont consultables dans l'espace Sépultures de guerre de Mémoire des hommes.

Le Centre d’archives du personnel militaire (CAPM) à Pau conserve les dossiers d'attribution de la médaille des évadés (1914-1918) instituée par la loi du 20 août 1926 qui commémore les actes d’évasion des prisonniers de guerre comme des civils d’Alsace-Lorraine et des territoires occupés au cours de la Première Guerre mondiale.

Le 23 février 1963, une indemnité de 50 francs fut attribuée aux anciens prisonniers de la guerre de 1914-1918 encore vivants.

Pour en savoir plus : Les archives de l’ONCA et Service historique de la Défense

Profitez d'une visite privée du Bureau des Archives des Victimes des Conflits Contemporains (BAVCC) le jeudi 15 janvier 2015. Participation gratuite sur inscription.

A suivre : Les testaments de la Grande Guerre au sein des minutes des notaires de Paris, par François Chancerel (département du Minutier central des notaires).

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