Infos

Haute-Garonne : mise en ligne de l'enregistrement

Le classement, la restauration et la numérisation ne sont pas achevés, préfèrent prévenir les Archives départementales de la Haute-Garonne. Mais il y a une bonne nouvelle pour les généalogistes ayant leurs ancêtres du côté de Toulouse et tous ses environs.

Les inventaires déjà achevés des registres de l’enregistrement antérieurs à 1969 et les tables et répertoires déjà numérisés qui n’étaient pour le moment accessibles que sur les ordinateurs des salles de lecture viennent d'être publié sur le portail des Archives.

L'enregistrement, qui a pris la suite du Contrôle des actes à partir de 1790 "enregistre" les actes passés devant notaire et sous seing privé, c’est-à-dire qu'ils sont recopiés en partie ou intégralement dans des registres spécifiques dans le bureau dans le ressort duquel se situe la commune du ou des biens concernés. Il y a 31 bureaux, par exemple ceux de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens, Montastruc, etc.

Le classement des registres de l’enregistrement est encore en cours. Seuls les inventaires définitifs ont été mis en ligne : pour certains bureaux, les inventaires des registres de formalités, encore provisoires, sont consultables uniquement en salle de lecture. La sous-série (3 Q) se compose de deux parties : les instruments de recherche (tables alphabétiques et chronologiques et comptes fiscaux des particuliers) et les registres de formalités.

Les opérations de restauration et de numérisation sont encore en cours. Seule une partie des instruments de recherche a été mis en ligne à savoir la totalité des tables des successions et absences et une partie des répertoires généraux.

Les autres registres non encore accessibles en ligne restent, sous réserve de leur état de conservation et sous réserve qu’ils ne soient pas en cours de restauration ou de numérisation, consultables uniquement sous forme d’originaux dans la salle de lecture.

Liens

Commentaires