Haute-Garonne : mise en ligne du cadastre rénové

Les Archives de la Haute-Garonne ont profité de l'été pour mettre en ligne une nouvelle source d'intérêt généalogique : les plans du cadastre rénové des communes du département. Leur description a été normalisée, certains plans ont été restaurés, quelques uns sont encore manquants, en attente de versement ou en cours de numérisation, mais le gros du travail est consultable sur le portail. 

Les plans numérisés du cadastre rénové des communes de la Haute-Garonne viennent compléter ceux du cadastre napoléonien. Tous sont accessibles par le moteur de recherche. Ils comprennent deux types de documents pour chaque commune :

• le tableau d’assemblage, qui délimite les contours de la commune et la position des différentes sections,
• les plans parcellaires , qui indiquent, pour chaque section, les parcelles numérotées.

Sont également mentionnés les noms des lieux-dits, des hameaux, des fermes, des chemins et des cours d’eau.

Concernant les plans du cadastre rénové, la mise en ligne est toujours en cours. Si vous ne les trouvez pas pour la commune qui vous intéresse, n'hésitez pas à contacter le service des archives. 

Le cadastre napoléonien a été instauré par la loi du 15 septembre 1807, complétée par un règlement impérial du 27 janvier 1808. La mise en place fut progressive, débutée en 1808 pour s’achever vers 1850. Au XX^e siècle, la loi du 16 avril 1930 instaure la rénovation générale de l’ancien cadastre, pour disposer de nouveaux plans. C'est pour cela qu'on parle de cadastre rénové. Cette rénovation fut elle aussi très longue : elle s’acheva en Haute-Garonne dans les années 1980. 

La documentation cadastrale ne se limite pas aux plans, mais comporte deux autres composantes, souvent plus intéressante pour les généalogistes : les registres des états de section, sorte de légende du plan, et les matrices des propriétés foncières. Ces dernières établissent la liste des biens détenus par chaque propriétaire. Seuls les plans sont numérisés, les deux autres documents sont consultables en salle de lecture.