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Le Guide des sources judiciaires des Archives de Paris

L’inventaire des fonds des conseils de prud’hommes avait été publié en 2006, suivi en 2009 d’un guide de recherches des tribunaux de commerce et de la justice consulaire. Ce troisième volet couvre les juridictions ordinaires et d’exception du département de la Seine, devenu département de Paris en 1968, et des départements du ressort de la cour d’appel pour la période 1790-2010 (spécificité parisienne, rappelons-le, les fonds judiciaires antérieurs à la Révolution sont conservés aux Archives nationales).

Le guide a deux qualités principales, outre l’inventaire exhaustif qu’il nous propose et son prix modique : la présentation de chaque fonds est précédée d’une longue introduction qui retrace l’historique et le fonctionnement des juridictions, et il associe des sources complémentaires extérieures aux Archives de Paris, notamment les archives de la Préfecture de Police. A quoi il faut ajouter une riche iconographie et une carte des arrondissements de Paris avant et après l’agrandissement de 1860.

L'introduction générale, très complète, rappelle aussi les "innombrables (...) archives perdues ou plus exactement détruites par la violence politique, l'incurie administrative, les errements des archivistes ou leur soumission au pouvoir politique", notamment l'incendie du Palais de Justice en 1871 et celui du fort de Montlignon, centre d'archivage de la Cour d'appel, en 1974.

Dans la foulée de ce travail collectif, les Archives de Paris préparent deux publications prochaines, d’une part un Dictionnaire biographique des présidents et procureurs des différentes juridictions, et de l’autre un ouvrage sur l’Affaire Caillaux, affaire judiciaire à résonance politique.

Guide des sources judiciaires, sous la direction de Brigitte Lainé, conservateur en chef du Patrimoine, Direction des Services d’Archives de Paris, 672 pages, 10 €.Achat sur place au 18 Boulevard Serurier, 75019 Paris, tél 01.53.72.41.23.

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