Le Rhône publie en ligne ses recensements de 1958 et 1962. Et pourquoi pas les autres départements ?

Il y a exactement trois ans, en octobre 2021, les Archives départementales du Rhône jetaient un pavé dans la mare en publiant les listes du recensement de 1954 alors que certains autres dépôts étaient encore frileux à diffuser celles de 1946 ! Aujourd’hui, les collections rhodaniennes ont encore été augmentées des recensements de 1958 et 1962 qui sont en ligne.

Certes leur nombre est infime puisqu’il n’existe qu’une seule liste pour 1958 (Francheville) et trois pour 1962 (Crépieux-la-Pape, Sainte-Catherine et Sathonay-Village). Mais il n’y en a aucune autre qui a été conservée, ni même réalisée à l’époque. Car il faut savoir que 1946 est le dernier recensement pour lequel la tenue de listes nominatives fut obligatoire. À partir du suivant, en 1954, leur rédaction a été laissée à l’appréciation de chaque commune. Au regard du coût que cela représentait, il y en eut de moins en moins de réalisées au fil du temps (1954, 1962, 1968 et 1975) avant qu’elles soient carrément interdites à compter de 1982.

Dans le Rhône, pour 1958 et 1962, il n’y eut donc que quatre listes au total, c’est très peu. Mais elles sont en ligne malgré leur récence. Nous avons donc interrogé les Archives du département pour savoir comment ils avaient obtenu l’autorisation de les diffuser librement en ligne. C’est Anne-Françoise Kowalewski, chef du service du Public aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon qui nous a répondu, on ne peut plus clairement : « Les bulletins individuels et feuilles de ménage sont soumis à un délai de communicabilité de 75 ans, mais la dérogation générale du 4 décembre 2009 autorise la diffusion des listes de population jusqu’à 1975 ».

Force est de constater que ce texte de référence est, comme beaucoup de lois et d’arrêtés, sujet à interprétation. En effet, il indique que « les listes nominatives établies par les maires à l’occasion des recensements généraux de la population jusqu’en 1975 [...] peuvent être librement consultées ». Mais cet arrêté ne précise rien sur les modalités de consultation, notamment à distance. Que l’on puisse les consulter sur place est une chose, qu’elles soient publiquement visibles sur le web, en est une autre.

Mais tous les généalogistes seront d’accord pour dire que l’initiative lyonnaise doit faire jurisprudence et que nous attendons avec impatience la numérisation et la mise en ligne des registres du recensement qui existent pour chaque département entre 1954 et 1975. Car, à part les Archives des Deux-Sèvres et de la Vienne qui diffusent les listes de 1962 (mais pas celles intermédiaires depuis1946), nous ne connaissons pas d’autres exemples. Alors, si vous en parliez à vos archives préférées ?

[MAJ]  Quelques jours après leur mise en ligne, les listes nominatives de recensements postérieures à 1946 ont été retirées du site rhodanien. Elles sont dorénavant consultables uniquement sur les ordinateurs de la salle de lecture et ne peuvent en aucun cas être reproduites (pas de copie d’écran, pas de photo, etc.). Explications dans cet article : "Recensements en ligne : rétropédalages en série".