Mise en ligne des répertoires de notaires de la Haute-Loire

Les répertoires des notaires sont des registres dans lesquels l’officier récapitule tous les actes passés dans son étude. Pour chaque acte, sont indiqués les noms des différentes parties, le type d’intervention (contrat de mariage, donation, partage, succession, vente immobilière, etc.) et la date de réalisation. Ces répertoires sont donc de précieuses aides à la recherche et sont mis en ligne sur le site de nombreux dépôts.

Les Archives départementales de la Haute-Loire viennent de mettre en ligne sur leur portail 282 nouveaux répertoires de notaires dont le plus ancien date de 1493 et le plus récent de 1944. Cette numérisation, qui représente environ 60 000 images, soit 120 000 pages, complète les premiers répertoires qui étaient déjà en ligne, constituant un corpus total de plus de 500 cahiers, c’est-à-dire quasiment tous les répertoires déposés à ce jour par les notaires avec leurs minutes.

Cette mise en ligne s’inscrit dans le vaste chantier sur les archives notariales entamé fin 2019 par les Archives départementales de la Haute-Loire, avec notamment un reconditionnement complet de la série. C’est à cette occasion, d’ailleurs, que les archivistes ont retrouvé des répertoires qui n’avaient pas encore été identifiés jusque-là, et en trouveront peut-être encore de nouveaux d’ici la fin de l’opération qui se poursuit. Une quinzaine de registres complémentaires fera déjà partie de la prochaine campagne de numérisation.

À partir de la Révolution, les notaires ont l’obligation de tenir leurs répertoires en double exemplaire, l’un restant avec les minutes, l’autre étant déposé au greffe du tribunal civil. La collection actuellement disponible sur internet est celle des originaux et « un travail va être entamé dans les prochains mois pour comparer cette collection mise en ligne avec la collection versée par le greffe du tribunal, afin de pouvoir combler des lacunes », nous a précisé Jean-Bernard Moné, directeur des Archives départementales de la Haute-Loire.

Une autre prochaine étape sera la mise à jour (sur le site et en salle) des instruments de recherche (revérifiés et corrigés si nécessaire), car ce chantier autour des notaires est un des axes forts du projet scientifique culturel et éducatif 2023-2028 adopté par le Département. Il est même prévu, dans ce cadre, de reprendre la collecte des archives notariées du début du XX^e siècle, sans oublier la numérisation de certaines minutes elles-mêmes, faite sur la base de l’état de conservation et des risques de détérioration ou dans le cas où une cote de minutes contiendrait également un répertoire.

« Nous travaillerons également à une meilleure présentation des fonds de notaire et envisageons une exposition importante pour 2027 », conclut le Directeur.