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Plans, états de sections : le cadastre de l'Aveyron est en ligne

Les Archives de l'Aveyron ont mis en ligne "le" cadastre avec les plans, les états de sections, presque tout est là, manquent simplement les matrices qui restent consultables sur place en salle de lecture. Vu la complexité de la recherche dans ces fonds si utiles aux généalogistes, les archivistes ont pensé en expliquer le fonctionnement.

Et comme le cadastre de l'Aveyron ne se distingue pas des cadastres des autres départements, c'est un véritable cours cadastral que vous pouvez lire sur le portail et dont la recette s'applique partout en France.

Ainsi, même les plus chevronnés des chercheurs généalogistes découvriront avec intérêt que le cadastre n'est pas une référence absolue dans les domaines juridiques, topographiques, architecturaux ou toponymiques. Seul le titre de propriété fait foi, la mention de propriété figurant dans le cadastre ne constitue qu'une présomption.Mêmes remarques sur les limites, le dessin de parcelles, leur contenance. Les plans de masse du bâti donnent souvent, faute d'autres sources, des indications précieuses sur des monuments disparus (villages, châteaux, églises), mais les variations constatées d'un plan à l'autre montrent que le dessinateur a parfois interprété un aspect qui était, pour lui, secondaire. En matière de noms de lieux, les documents cadastraux sont de remarquables inventaires, mais que de toponymes mal compris ont été estropiés ou transcrits différemment selon les interlocuteurs, parfois d'une page à l'autre ! Commentaire des archives de l'Aveyron : "l'historien utilisera cette source avec reconnaissance envers ceux qui l'ont créée, mais aussi avec la prudence qui est d'ailleurs de règle pour toute recherche scientifique".

Ces avertissements levés, le site passe en détail chaque document des plans cadastraux. Pour chaque commune, on y trouve le tableau d'assemblage (plan général) et les plans parcellaires (les parcelles numérotées, bâties ou non bâties figurent dans des sections).

Les états de sections sont la légende du plan avec numéro de la parcelle, nom du lieu-dit, nature de la propriété, contenance, classe, revenu cadastral et, en tête, le prénom, le nom et l'adresse du propriétaire (voire sa profession). Au moyen de la cote alphanumérique de la parcelle, on va aisément du plan à l'état de sections et inversement.

Enfin, plus complexe est la matrice cadastrale, elle offre une présentation par contribuable. Il existe plusieurs types de registres : la matrice des rôles (1807-1821) enregistre les comptes des contribuables, appelés articles ; la matrice foncière, utilisée depuis la confection du cadastre jusque vers 1881 est commune au bâti et au non bâti ; la matrice des propriétés non bâties (PNB) ; enfin, la matrice cadastrale de la propriété bâtie (PB). Les matrices des propriétés bâties (PB) sont consultables uniquement en salle de lecture. Elles ne sont pas en ligne.

Chaque matrice est dotée d'une table alphabétique de propriétaires. La table renvoie au compte de chaque propriétaire. Le compte, c'est le nom du propriétaire, puis celui de ses successeurs (par succession familiale ou par achat), avec l'année de l'inscription.

On y trouve la liste des propriétés et, pour chacun des biens, la cote (section, n° de parcelle), le lieu-dit, la nature de la propriété, la contenance imposable, la classe, le revenu cadastral et dans des colonnes de part et d'autre, l'année de mutation (acquisition ou aliénation) et à droite le folio, soit celui d'où est tiré le bien qui est ajouté à la liste, soit celui où est passé le bien qui est aliéné ou soustrait. Dans ce dernier cas, la ligne est rayée ou la page cancellée.

Grâce à ces deux ou trois colonnes, on peut pour un bien dont on connaît le propriétaire à une époque donnée, retrouver son origine depuis 1810-1840 environ et suivre sa dévolution jusqu'à nos jours.

Pour compléter ce cours magistral, vous trouverez sur le portail des archives de l'Aveyron quelques abréviations expliquées : AC pour addition de construction ; B pour bâti ; CN pour construction nouvelle ; NB pour non bâti ; P ou p pour partie de qui indique un partage de la parcelle ; VP ou DP pour voie publique ou domaine public.

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