Archives départementales de l'Essonne (1commentaires )

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Jean Pierre PAVARD

Posté le 9 Février 2019 à 16h28

Je fais une recherche sur un membre de ma famille, une femme qui habitait Etampes, qui serait passée en jugement devant la chambre civique de Seine-et-Oise. Est-ce que ces jugements de ces tribunaux d'exception sont déjà accessibles ou pas ? Si oui, peux-t-on les trouver facilement aux archives départementales de l'Essonne ? Merci d'avance de tous renseignements

ancbm

Posté le 10 Février 2019 à 21h14

Bonjour J'ai déjà consulter des jugements aux AD91 à Chamarande en série 3 U. Notamment pour un jugement civil de 1817. Vous cherchez à quelle époque ? En salle de lecture, il y a des classeurs qui donne les côtes des documents disponibles. C'est classé par date. Avez-vous une date précise ? Cordialement

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