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  1. Comment rechercher dans le fonds de l'insinuation et de l'enregistrement ?

    Dossier

    Comment retrouver rapidement les références d'un acte notarié ? Voici une méthode à suivre, avec 1865 comme date charnière. Dans les archives Archives notariales Enregistrement Insinuation Voici un pas-à-pas pour mener des recherches dans le fonds de l'insinuation et de l'enregistrement. 1) Identifiez le lieu caractéristique de l’acte recherché Dans le cas d’un acte civil public (i.e. ...

  2. N°246 Février - Mars 2020 : Archives nationales, archives notariales, généalogie successorale, noblesse d'Empire, alertes et indices

    Magazine RFG

    Au sommaire : Archives nationales : mode d'emploi Bases de données : Les alertes et indices qui vous aident Généalogie successorale : une nouvelle loi pour la profession ? Archives notariales : des termes juridiques à repérer La noblesse d'Empire Numéro disponible sur l' application Android pour tablette et smartphone ou sur l' application iOS pour iPad et iPhone. Numéro disponible par envoi postal ou en ...

  3. Archives notariales : les fonds de l'insinuation et de l'enregistrement

    Dossier

    Où, quand et par qui a été retenu un acte notarié ? Les fonds de l’enregistrement peuvent vous aider. Au travers de leurs tables, ils permettent de retrouver rapidement les références d’un acte notarié. Au travers de leurs registres de formalités, ils peuvent suppléer aux lacines de l'état civil. Dans les archives Enregistrement Insinuation Archives notariales Le terme générique « enregistrement » recouvre diverses archives dont l’origine, la nature, l’époque et la cote diffèrent : l’insinuation judiciaire , créée en 1539 par ...

  4. Les registres de délibérations communales

    Dossier

    Les délibérations communales, connues aussi sous le nom usuel de "délibérations de la communauté", de "délibérations consulaires" ou plus récemment de "délibérations du conseil municipal", ont un triple intérêt : généalogique, onomastique et historique. Dans les archives Lot (46) Délibérations communales Archives notariales Alors que la paroisse constituait sous l’Ancien Régime une collectivité religieuse autour du curé et de l’église du village, la communauté formait une organisation administrative, avec pour missions principales l’exercice de ...

  5. Les déclarations de grossesse

    Dossier

    Mère célibataire, enfant abandonné… Les déclarations de grossesse, sous l’Ancien Régime, sont souvent présentées comme des clés de déblocage d’une recherche généalogique, à condition d’en mesurer la portée et les limites. Dans les archives Déclaration de grossesse Naissance Enfant naturel Archives notariales Enfants abandonnés Les documents administratifs qui nous permettent de reconstituer nos généalogies ne sont pas là par hasard. Ils ont été produits parce que ...

  6. Les actes de chancellerie

    Dossier

    Quand le généalogiste a dressé le cadre de son histoire familiale grâce à l’état civil, il cherche à l’enrichir à l’aide de sources complémentaires. En matière d’archives diplomatiques, on peut ainsi essayer d’aller plus loin en travaillant sur les actes de chancellerie. Dans les archives Roumanie Ukraine Pays-Bas Archives diplomatiques Archives notariales Successions et Absences ventes testaments Quand le généalogiste a dressé le cadre de son histoire familiale grâce à l’état ...