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  1. Territoire-de-Belfort : les tables de succession et absence en ligne

    Actualité (Infos & Vidéos)

    Après la totale refonte de leur site Web, les archives du Territoire-de-Belfort poursuivent les mises en ligne avec la publication de l'Enregistrement. Les tables de succession et d'absence de 1791 à 1945 sont désormais en ligne. Utiles pour retrouver un décès lorsque la commune est incertaine...

  2. Archives en ligne : la CNIL assouplit les règles de communication au cas par cas

    Dossier

    Depuis 2012, constatant la loi muette sur ce sujet, la CNIL s'est saisie d'un sujet cher aux généalogistes : les délais de communication des archives sur Internet. Il est toujours possible aux archivistes de soumettre des cas particuliers à la CNIL pour mettre en ligne des fonds plus récents.