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  1. Les archives d'Outre-Mer passent à leur tour à la gratuité

    Actualité (Infos & Vidéos)

    La réutilisation des données publiques vient de faire l'objet d'une révision de la part des Archives nationales d'Outre-Mer. Dans le sillage des Archives nationales, les ANOM viennent d'adopter le principe de la réutilisation libre et gratuite de leurs données, sous réserve de la mention de l'origine et du respect de l’intégrité des informations. Et à condition que les données concernées entrent bien dans le cadre précis de la loi.