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Accéder aux documents de la Seconde Guerre mondiale
Dossier
Les historiens sont inquiets : les archives de la Seconde Guerre mondiale ne seraient plus accessibles. En réalité, le fond du problème n’est pas que les fonds relatifs à 1939-45 ne seraient plus accessibles, mais qu’il faut plus de temps pour en obtenir la communication.
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La revendication des archives publiques
Dossier
À la lumière de plusieurs affaires plus ou moins récentes, la notion de revendication d’archives publiques a été précisée, tant par des décisions de Justice que par le Service Interministériel des Archives de France (SIAF).
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@docs facilite l'accès aux documents publics
Dossier
Comme il n’y a rien de plus compliqué que de savoir si on a le droit ou non d’accéder à un document public, le portail France Archives a lancé @docs, un outil pour répondre à votre interrogation en quelques clics.
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La tarification des recherches
Dossier
Quelques services peuvent être facturés, par exemple la reproduction des documents, selon un tarif réglementé, ou encore une redevance peut être demandée en contrepartie de la réutilisation des « informations issues des opérations de numérisation ».
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Ai-je le droit de prendre des photos dans les cimetières ?
Dossier
Ai-je le droit de prendre des photos dans un cimetière ? à question simple, réponse compliquée, car plusieurs aspects se superposent.
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Saisir la CNIL pour supprimer des données généalogiques
Dossier
Pour demander la suppression de données contemporaines dans un arbre généalogique, la CNIL met à disposition des modèles de courriers à personnaliser ou intervient directement comme ce fut encore le cas en 2019.