Rechercher sur ce site

Résultats de la recherche

1. La tarification des recherches

   Dossier

   Quelques services peuvent être facturés, par exemple la reproduction des documents, selon un tarif réglementé, ou encore une redevance peut être demandée en contrepartie de la réutilisation des « informations issues des opérations de numérisation ».

   Lire la suite

2. Réutilisation des archives : un droit inégal selon les départements

   Dossier

   Anne-Laure Donzel, data-consultante, a mené une enquête auprès des 101 services d'Archives départementales. Résultat, selon elle, la réutilisation des archives publiques est un trésor toujours trop bien gardé !

   Lire la suite