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  1. L’assise départementale de l’organisation judiciaire

    Dossier

    Pour vous guider au mieux dans les archives judiciaires, en maîtriser le cadre de classement, principalement aux Archives départementales, il est essentiel d’avoir un minimum de notion sur l’organisation de cette institution avant et après la Révolution. En voici les principaux points de repère.

  2. Archives judiciaires : le double fonds des Archives nationales

    Dossier

    Les fonds judiciaires des Archives nationales susceptibles de compléter une recherche généalogique sont de deux ordres : il y a des fonds anciens, conservés sur le site historique de Paris, et il y a la grande masse des versements récents du ministère de la Justice, conservé à Pierrefitte-sur-Seine.

  3. La justice militaire

    Dossier

    À l’évocation de la justice militaire dans une histoire familiale, le généalogiste peur avoir le sentiment de faire face à une équation à double inconnues : la justice et l’armée. Les ressources sont pourtant multiples et accessibles, à qui saura déceler l’indice exploitable.

  4. Les conseils des prud’hommes

    Dossier

    À partir du 19e siècle, les conseils de prud’hommes prennent progressivement le relais du juge de paix pour gérer les différends entre les salariés et leurs employeurs, le plus souvent sur des questions de discipline, de contrat d’apprentissage ou de salaire.

  5. Les archives des justices seigneuriales

    Dossier

    Au Moyen Âge et sous l’Ancien Régime, la justice seigneuriale arbitre à la fois les conflits que les habitants pouvaient avoir entre eux et ceux qui pouvaient les opposer à leur seigneur. Ses archives offrent un témoignage vivant de la société française à cette période de l'histoire.

  6. La justice de paix

    Dossier

    Voici une série qui nous plonge dans le quotidien post-révolutionnaire de nos ancêtres. Les archives de la justice de paix donnent de nombreux indices sur la composition familiale, les biens possédés, les relations de voisinage ou encore les répercussions des évènements historiques.