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Les généalogistes successoraux dans la ligne de mire... du Monde
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Guillaume Roehrig ne décolère pas. Après la parution d'un article du journal Le Monde le 9 mai dernier "Héritiers contre généalogistes", qui se penche sur le rôle et la rémunération des généalogistes successoraux, le patron de Coutot-Roehrig prépare sa riposte et envisage une action en justice.
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Nouvelle réponse de la Justice sur les honoraires des généalogistes successoraux
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Une fois de plus, un parlementaire est monté au créneau et a posé une question au gouvernement sur les généalogistes successoraux. Et une fois encore la réponse de la Garde des Sceaux a été la même. Le député André Chassaigne attirait son attention sur le cas d'école, où « l'identification des héritiers ne présente aucune difficulté et quand un notaire indélicat refuse de contacter directement chacun des héritiers alors même que la liste de la dévolution successorale a été communiquée par l'un d'entre eux ».
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Paris XIII (re)lance son Diplôme universitaire de généalogie
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Partant du constat qu'il n’existe aucune formation diplômante de ce genre dans la partie Nord de la France et qu'il y a de réels besoins, puisque de nombreuses études, tant successorales que familiales sont établies en région parisienne, l'université de Paris XIII-Villetaneuse lance son Diplôme universitaire de généalogie (DU).
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La loi Patrimoine promulguée avec un peu d'archives dedans
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La loi du 7 juillet 2016 sur la liberté de création, l'architecture et le patrimoine a été publiée le 8 juillet 2016 au Journal Officiel. "Avec de vrais morceaux d'archives dedans", ironisent les Archives de France dans un tweet qui mentionne les articles 59 et suivants.
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Les mentions marginales de l'état civil en 85 pages...
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Les généalogistes le savent bien, les actes d'état civil sont truffés d'ajouts postérieurs à l'événement qu'ils relatent. C'est ce que l'on appelle les mentions marginales, portées en marge des actes. Ainsi, les actes de naissance portent la marque de l'éventuel mariage de l'intéressé, tout comme son décès, ce qui est bien pratique pour reconstituer la vie de la personne d'acte en acte. Cependant, il est difficile d'imaginer à quel point notre droit est complexe et a prévu toutes les situations.
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Quelques conséquences généalogiques de la loi Taubira...
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Il y a parmi les généalogistes sans doute la même proportion de partisans et d'opposants au mariage pour tous. Souhaitant rester neutre, la Revue Française de généalogie n'a publié ni articles ni commentaires sur ce sujet, tant que le texte était débattu. A présent, la loi 2013-404 dite loi Taubira est votée, promulguée et appliquée, il nous semble utile de faire le point sur quelques unes de ses conséquences généalogiques. Car en élaborant ce texte, le législateur s'est penché sur bien d'autres aspects d'une union, qu'elle soit hétérosexuelle ou homosexuelle.
