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  1. Partager des images, des articles et des textes

    Dossier

    Avec l'habitude des réseaux sociaux, on partage d'un clic un texte ou une image. Mais vous êtes vous déjà demandé si vous en avez le droit ?

  2. Archives en ligne : la CNIL assouplit les règles de communication au cas par cas

    Dossier

    Depuis 2012, constatant la loi muette sur ce sujet, la CNIL s'est saisie d'un sujet cher aux généalogistes : les délais de communication des archives sur Internet. Il est toujours possible aux archivistes de soumettre des cas particuliers à la CNIL pour mettre en ligne des fonds plus récents.

  3. Réutilisation des archives : un droit inégal selon les départements

    Dossier

    Anne-Laure Donzel, data-consultante, a mené une enquête auprès des 101 services d'Archives départementales. Résultat, selon elle, la réutilisation des archives publiques est un trésor toujours trop bien gardé !

  4. Archives : les demandes de recherche à distance

    Dossier

    Elles l’affirment haut et fort : les Archives ne feront pas les recherches à votre place. En revanche, si vous ne pouvez pas vous déplacer pour consulter un acte précis en salle de lecture, un agent pourra aisément le rechercher et vous le communiquer.

  5. Faire juger la transmission d’un titre de noblesse

    Dossier

    Cela peut paraître surprenant, mais les juges de la République sont bel et bien compétents pour arbitrer les conflits dont la source se trouve sous l'Ancien Régime, en l'occurrence la transmission d'un titre de noblesse.

  6. A qui appartiennent les relevés réalisés par les bénévoles ?

    Dossier

    A qui appartiennent les travaux de photographie numérique, les relevés et les indexations collaboratives réalisées sous l’égide d’un site Internet ou bien d’une association généalogique ? Plusieurs cas de figure.