Bas-Rhin : les inventaires du notariat sont en ligne

Catégorie : Archives, Bas-Rhin  |  le 04 Avril 2018 par Guillaume de Morant

Vous pouvez désormais préparer à distance votre venue aux archives du Bas-Rhin, si vous souhaitez consulter les archives des notaires. En effet, les inventaires du notariat moderne (sous-série 7 E) sont désormais en ligne sur le portail des archives départementales pour la période de 1792 à 1942. Idéal pour commencer à retrouver les transactions, baux, contrats de vos aïeux alsaciens. A la condition préalable de toutefois de connaître le notaire concerné et de savoir dans quelle commune il exerçait.

Les instruments de recherche donnent accès aux documents du notariat moderne, présentés par ordre alphabétique des noms des communes dans lesquelles sont implantées les études. Lorsqu'une commune abrite plusieurs études, celles-ci sont détaillées de façon individuelle sous le nom de la commune. Pour chaque étude, vous pourrez avancer en consultant la présentation des notaires successifs y ayant instrumenté, ainsi que la date extrême des documents conservés aux Archives départementales et enfin le nom du notaire actuel conservant les documents non-encore versés, lorsque celui-ci a pu être établi.

Les documents sont ensuite présentés selon l'ordre de succession des notaires au sein de l'étude. Le niveau de description retenu est celui du dossier, qui représente une liasse d'actes ou un répertoire. Outre la cote et le nom du notaire, qui constituent les informations des instruments de recherche, vous pourrez également consulter la généalogie des notaires par étude.

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