Eure-et-Loir : recensements, listes électorales... toujours plus d'archives en ligne

Catégorie : Archives, Eure-et-Loir  |  le 11 Février 2019 par Guillaume de Morant

Voilà encore un département où les effets bénéfiques du décret du 10 décembre 2018 se font sentir ! Conformément au décret 2018-1117 du 10 décembre 2018 relatif aux catégories de documents administratifs pouvant être rendus publics sans faire l'objet d'un processus d'anonymisation, les délais de communications de certains fonds en lignes ont été révisés.

Cela veut dire que des documents qui étaient déjà numérisés et en attente de publication peuvent désormais être publiés. C'est le cas des listes électorales jusqu'en 1959, des recensements de population jusqu'en 1946 et des tables de successions et absences jusqu'en 1968 qui sont désormais consultables.

Les archives d'Eure-et-Loir ont adopté en juillet 2018 un nouveau règlement qui accorde la liberté (sans demande d'autorisation écrite) et la gratuité de la réutilisation des informations publiques portant sur des fonds numérisés par le département, lorsque cette réutilisation est non commerciale. Pour un usage commercial, une redevance peut être perçue : 0,015 € par image, à régler si le total dépasse les 5 €.

Par ailleurs, le service éducatif des archives d'Eure-et-Loir organise de nombreuses manifestations qui se déroulent tout au long de l'année. Ainsi, vous pouvez vous inscrire à des ateliers de paléographie médiévale et moderne, de généalogie foncière, d'histoire familiale ou d'initiation à la recherche généalogique, d'initiation aux archives anciennes, aux archives de la Seconde Guerre mondiale.

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