Recherchez les titres et armoiries du Premier Empire sur le site des Archives Nationales

Catégorie : Archives, France  |  le 17 Juin 2011 par Guillaume de Morant

Depuis quelques jours, le site Web des Archives Nationales permet de consulter les titres et armoiries du Premier Empire de 1808 à 1815. Il s'agit des "registres de lettres patentes de collation de titres et d'armoiries" et d'un armorial du Premier Empire. Pour ceux qui ne parlent pas le langage du Conseil du Sceau (ces archives proviennent en effet du Ministère de la Justice), cela veut dire que la liste de toutes les personnalités ayant reçu un titre sous le Premier Empire est accessible.

Mieux même, un index de recherche a été établi par quatre bénévoles de l'Association d'Entraide de la Noblesse Française (ANF), si bien qu'il suffit de taper un patronyme dans la petite case et faire apparaître toutes les données le concernant. Pour couronner le tout, si l'on ose s'exprimer ainsi, les Archives Nationales ont commencé à mettre en ligne les lettres patentes et les blasons de l’Armorial du 1er Empire.

Le site Web des Archives Nationales, fidèle au sérieux de l'institution propose de nombreuses explications sur cette période, finalement peu connue. Les descriptions des fonds et la remise en contexte sont remarquables et absolument indispensables pour comprendre le système de reconnaissance des élites du Premier Empire et les règles mises en place par Napoléon.

Pour mémoire, les titres, les armoiries, les qualifications nobiliaires avaient été abolis par le décret de l’Assemblée constituante du 19 juin 1790. Puis, soucieux de se créer une clientèle, le Premier Consul Bonaparte procéda par étape au rétablissement des distinctions honorifiques (et lucratives) pour récompenser le mérite et les services rendus. Après avoir institué la Légion d'Honneur, le 29 floréal an X, puis créé une Cour et une Maison pour son service, après le 18 mai 1804, le nouvel empereur rétablit et codifia les titres le 1er mars 1808 : princes, ducs, comtes, barons et chevaliers firent leur retour en France, souvent dotés d'armoiries.

Ces titres étaient transmissibles sous condition. Le Conseil du sceau des titres était chargé d’instruire toutes les affaires relatives aux titres et aux majorats et de sceller et d’expédier les lettres patentes nécessaires, sans que jamais le mot "noblesse" ne figure. On parle donc aujourd'hui de Noblesse d'Empire par extension, surtout depuis le mot du successeur de Napoléon, le roi Louis XVIII qui dans sa charte constitutionnelle du 4 juin 1814 indique « La noblesse ancienne reprend ses titres. La nouvelle conserve les siens. Le roi fait des nobles à volonté… ».
De nos jours, la République ne crée plus de nouveaux titres, mais elle continue à investir les successeurs à un titre héréditaire régulièrement fondé en leur délivrant un arrêté d’investiture et en les inscrivant sur les registres du sceau de France tenus à la direction des affaires civiles et du sceau du ministère de la Justice.

- Bibliographie : Ségolène de Dainville-Barbiche, De la justice de la Nation à la justice de l'État français. Guide des fonds judiciaires conservés aux Archives nationales 1789-1940. Paris, Archives nationales, 2004. - L'inventaire a été établi par MM. de Berthier de Grandry, de Saint-Phalle, de Saulieu, de Savignac, membres de l'ANF, sous la direction scientifique de Ségolène de Dainville-Barbiche, Catherine Mérot et Isabelle Rouge-Ducos, conservatrices aux Archives nationales. - Attention, la visualisation des images n'est possible qu'avec le navigateur Internet Explorer.

3 commentaires

AT le 25 Août 2013 à 14h32

Je ne peux qu'abonder dans le sens des deux commentaires précédents : les images ne semblent pas s'afficher, que ce soit sous Firefox ou IE.

Entrez votre nom le 19 Août 2013 à 00h45

J'ai essayé mais les images ne s'affichent pas ! Quelqu'un pourrait-il nous aider ?

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