200 ans de brevets et de marques mis en ligne par l'INPI

Avec son nouveau portail consacré à ses archives historiques, l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) vous invite à explorer deux cents ans d’archives historiques de brevets et de marques. Son objectif est de rendre plus accessibles les documents anciens conservés par l’Institut. Vous y trouverez les données et reproductions numériques relatives aux deux fonds d’archives suivants :

• le fonds patrimonial des brevets d’invention délivrés en France de 1791 à 1901 composé de près de 409 370 dossiers originaux ;
• le fonds patrimonial des marques de fabrique et de commerce enregistrées en France de 1857 à 1920 composé de plus de 460 000 formulaires originaux.

Attention, pour celles et ceux qui s’intéressent à la collection des dessins et modèles français depuis 1910, ce n’est pas ici qu’ils la trouveront mais sur DATA INPI.

Plus que de simples titres de propriété industrielle, ces documents constituent un témoignage unique et peu connu dans de multiples domaines : histoire des sciences et techniques, des entreprises, des modes ou encore des objets et, plus généralement, histoire économique, sociale et culturelle depuis la fin du XVIII^e siècle. Au fil des pages, vous découvrirez des trésors d’inventivité, des innovations révolutionnaires, des personnages inspirés…

La recherche dans ces bases s’effectue très facilement. Pour les brevets, il est possible d’interroger les fonds à partir du nom de l’inventeur ou du déposant, ou encore de l’objet du brevet (dans le champ « Recherche libre »), de la ville de dépôt (qui n’est pas forcément celle du domicile du déposant), du numéro de brevet, de la date, etc. Pour les marques, il est nécessaire de connaître la « classe » de dépôt et, éventuellement, l’année.

Les résultats montrent les pièces originales numérisées issues des archives de l’INPI, parfois avec une illustration de la marque ou du système breveté. La visionneuse et le moteur de recherche ne déroutent pas les internautes habitués des Archives départementales puisqu’ils sont développés par 1 égal 2, prestataire renommé dans le milieu archivistique.