Nouvelles tables de successions et absences pour la Loire

Après sa refonte totale en septembre 2022, le site des Archives départementales de la Loire a accueilli de nombreuses nouvelles collections numérisées, dont les archives de l’Enregistrement qui succédèrent à la Révolution au Contrôle des actes. Avant 1825, il existait différents types de tables alphabétiques indiquant les dates de déclaration de succession. Les plus appropriées sont les tables des successions et dispositions éventuelles acquittées, et les tables des mutations arrivées par succession collatérale. Quand ces tables n’ont pas été conservées, d’autres tables, donnant le même type d’information, ont été numérisées (notamment les tables des testaments, donations à cause de mort et codicilles enregistrés, les table des extraits des sépultures, ensemble des personnes réputées mortes par une longue absence). À partir de 1825, le nombre de types de tables est réduit aux seules tables de successions et absences qui ont été numérisées. Au total, ces registres se répartissent géographiquement dans le département sur 28 bureaux.

Après la mise en ligne des registres les plus anciens en 2023, un complément des tables de successions et absences de la Loire vient d’être ajouté pour les périodes récentes de trois bureaux :

• Pélussin (1961-1964) ;
• Rive-de-Gier (1941-1944, 1950-1955 et 1963-1964) ;
• Saint-Chamond (1950-1955).

Pour utiliser ces tables, il est nécessaire de connaître le bureau dans lequel a été faite la déclaration. Les biens immeubles sont déclarés dans le bureau dont dépend leur situation. En revanche, les biens meubles et les rentes le sont dans le bureau dont dépend le domicile du défunt. Il peut donc exister, pour un même défunt, des déclarations dans plusieurs bureaux. Une page dédiée aux circonscriptions administratives a été spécialement concoctée par les archivistes ligériens et un tableau indique pour chaque commune le bureau dont elle dépend. Pour mémoire, le délai pour déclarer la succession est de six mois à compter du décès, sauf exception (personne décédée hors de France).

Et pour faciliter les recherches, les tables de successions et absences sont ouvertes à l’indexation collaborative. Il est donc possible de rechercher un nom à partir du formulaire situé dans la colonne de gauche de la page d’accueil. Attention néanmoins, cette indexation est loin d’être exhaustive à ce jour. Vous pouvez contribuer à l’augmenter en indexant vous-même les pages que vous feuilletez. Pour cela, il suffit de créer votre espace personnel sur le portail.