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Les conseils des prud’hommes
Dossier
À partir du 19e siècle, les conseils de prud’hommes prennent progressivement le relais du juge de paix pour gérer les différends entre les salariés et leurs employeurs, le plus souvent sur des questions de discipline, de contrat d’apprentissage ou de salaire. ... c’est plutôt dans des villes où l’industrie textile est fortement implantée que d’autres conseils de prud’hommes sont créés. Ils sont mis en place dans la foulée à Nîmes et Rouen, puis en 1808 à Avignon, Carcassonne, Mulhouse, Saint-Quentin, Sedan, Thiers et Troyes, en 1809 à Limoux, Reims et Tarare, et en 1810 à Lille, Lodève, Louviers, Marseille, Roubaix et Saint-Étienne. Alors que jusque-là, depuis les réformes judiciaires de 1790, le règlement des différends ... fameux premier conseil de prud’hommes, celui de Lyon. Mais comme pendant une longue période cette juridiction n’a fonctionné que pour la section soierie (c’était précisément la raison de sa création), les profils d’ancêtres à y rechercher ne peuvent correspondre qu’à certains critères bien définis. Ce n’est qu’en 1867 que son périmètre d’intervention s’élargit avec la naissance d’une section de la construction, du bâtiment, du fer, du bois, cette ...