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1. Comment rechercher dans le fonds de l'insinuation et de l'enregistrement ?

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   Comment retrouver rapidement les références d'un acte notarié ? Voici une méthode à suivre, avec 1865 comme date charnière. Dans les archives Archives notariales Enregistrement Insinuation Voici un pas-à-pas pour mener des recherches dans le fonds de l'insinuation et ... civil ou des registres de catholicité. Recherchez ensuite dans le registre des formalités à partir de la date de décès en remontant dans le temps, sans garantie de succès. En fonction des situations, il peut s’avérer plus rapide de rechercher à tâtons dans les répertoires chronologiques (voire alphabétiques s’ils existent) des notaires des environs plutôt que de parcourir les registres de formalités. À partir de 1866 3) Recherchez si le fichier alphabétique du ... 5 du paragraphe précédent. Sur Internet Une dizaine d’Archives départementales ont mis leurs registres d’insinuation en ligne. Il s’agit des départements suivants : les Hautes-Alpes, la Charente Maritime, la Haute-Garonne, la Gironde, le Jura, la Lozère, le Rhône, la Haute-Saône, la Saône-et-Loire, la Savoie et le Var. Une trentaine d’Archives départementales ont publié en ligne leurs tables de l’enregistrement numérisées, essentiellement les tables des ...

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2. Archives notariales : les fonds de l'insinuation et de l'enregistrement

   Dossier

   Où, quand et par qui a été retenu un acte notarié ? Les fonds de l’enregistrement peuvent vous aider. Au travers de leurs tables, ils permettent de retrouver rapidement les références d’un acte notarié. Au travers de leurs registres de formalités, ils peuvent suppléer aux lacines de ... curatelles ; retrouver très rapidement les références d’un contrat de mariage, d’un testament, d’un inventaire après décès, d’un partage, etc. même si l’on ignore le notaire qui l’a retenu, et ce, grâce à la possibilité de rechercher sur une zone géographique étendue (le bureau) ; disposer d’un résumé, voire d’une transcription intégrale, d’un acte notarié ou sous seing privé, même si l’original n’est pas parvenu jusqu’à nous ; évaluer le ... central des Archives nationales. Sur Internet Une dizaine d’Archives départementales ont mis leurs registres d’insinuation en ligne. Il s’agit des départements suivants : les Hautes-Alpes, la Charente Maritime, la Haute-Garonne, la Gironde, le Jura, la Lozère, le Rhône, la Haute-Saône, la Saône-et-Loire, la Savoie et le Var. Une trentaine d’Archives départementales ont publié en ligne leurs tables de l’enregistrement numérisées, essentiellement les tables des ...

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