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La recherche d’une naturalisation facilitée
Actualité (Infos & Vidéos)
Un nouvel instrument de recherche a été imaginé par les Archives nationales, établissant la correspondance entre les numéros de tous les dossiers de demande de naturalisation et leur cote.
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Michel Schonn, bénévole au Minutier central des notaires de Paris
Dossier
Quand on aime l’histoire, il y a différentes façons d’investir utilement son temps. Michel Schonn a choisi d’être bénévole aux Archives nationales où il analyse les actes d’un notaire parisien du XVIIe siècle. Il a accepté de partager avec nous sa passion pour les archives et sa vision du bénévolat.
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Naturalisation : la recherche du dossier de A à Z
Dossier
... différents : le premier, adressé au préfet et plus complet, est conservé aux Archives départementales (AD), en série M avant 1940 et W après 1940 (lorsqu’il a été conservé) ; le second, adressé au ministère de la Justice, est à rechercher aux Archives nationales (AN), site de Pierrefitte-sur-Seine, en série BB 11 avant 1930 et en série X, DX ou 8X après 1930. Le délai de communication des dossiers est de 50 ans à compter de la date du décret. Pour les dossiers ... par exemple, ce format : 14957 x 48 – 06. Or, 14957 x 48 correspond au numéro de dossier tant convoité et les deux chiffres suivants au numéro du département de dépôt de la demande (information qui peut être très utile pour rechercher, aux Archives départementales, l’autre exemplaire, parfois plus complet du dossier de naturalisation) ; le numéro de dossier qui, si l’on reprend l’exemple précédent, se présente sous la forme 14957 X 48. Le premier chiffre ... de parents étrangers devenaient automatiquement français après la loi de 1889, sauf à décliner la nationalité française ; votre ancêtre a pu être naturalisé, alors qu’il était enfant, en même temps que ses parents. Il faut alors rechercher le dossier de ses parents ; votre ancêtre a pu être naturalisé par déclaration, par exemple pendant sa minorité, à la demande de son père. Il n’y a alors pas de décret. Dans ce cas, vous pouvez faire une demande d’aide de ...
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Archives nationales : aide à la recherche sur les expositions
Actualité (Infos & Vidéos)
... ou des cousins industriels, innovants, voire inventeurs, il est fort possible que vous retrouviez trace d’eux dans ces documents que les Archives nationales vous aident aujourd’hui à explorer. Un chapitre consacré aux « Conseils pour rechercher un exposant » vous guidera utilement dans vos investigations. Liens utiles Les expositions dans la sous-série F/12 (commerce et industrie) des Archives nationales Une nouvelle fiche de recherche des victimes civiles de la guerre ...
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Une nouvelle fiche de recherche des victimes civiles de la guerre 1914-1918
Actualité (Infos & Vidéos)
Les Archives nationales viennent de publier une nouvelle fiche de recherche, baptisée « Destins individuels » et dédiée aux victimes civiles de la guerre 1914-1918.
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De nouveaux outils pour explorer les archives de la Cour de Cassation
Actualité (Infos & Vidéos)
Connaissez vous les archives de la Cour de cassation ? Elles sont conservées aux Archives nationales, sur le site de Pierrefitte-sur-Seine, depuis 1790, réparties en plus de 500 versements pouvant comporter entre un et des centaines de cartons. Ce fonds, si précieux en matière de droit ou de recherche historique est un peu moins difficile d'accès depuis la mise en place de nouveaux outils permettant de mieux le comprendre et l'explorer.