La moitié des répertoires des notaires de l'Ain consultables en ligne

Catégorie : Archives, Ain  |  le 09 Juillet 2014 par Guillaume de Morant

Les archives de l'Ain viennent de mettre en ligne environ la moitié des répertoires des notaires de ce département, ce qui donne accès à une masse d'information d'un intérêt généalogique exceptionnel pour qui cherche ses ancêtres sur ce territoire. Un répertoire notarial est un registre dans lequel le notaire retranscrit chacun de ses actes sous une forme synthétisée et mentionne la date de l’acte, le type d’acte et les noms des parties, le numéro de folio. En consultant ces informations, le généalogiste répond à deux questions : existe t-il un (ou plusieurs) actes de notaire concernant mes ancêtres, et si leur nom apparaît dans le répertoire, où puis-je les trouver dans les archives départementales ?

Un répertoire de notaire ne permet pas de répondre à la troisième question : puis-je consulter ces actes sur Internet, puisque par définition, ces actes ne figurent pas dans le répertoire du notaire, mais sont conservés dans leurs propres dossiers. Le répertoire n'est donc que la voie d'accès aux actes, sorte de résumé pratique, il n'est pas l'acte lui même, mais son meilleur panneau indicateur. Dans le cas de l'Ain, les actes eux mêmes, les minutes, ne sont pas numérisés et restent à consulter en salle de lecture. Aux usagers qui s'en offusqueraient en disant : comment, les actes ne sont pas numérisés ? La meilleure réponse est un chiffre : le minutier des Archives de l’Ain comporte 38.781 liasses de minutes et répertoires qui renferment au minimum 6,5 millions d’actes. Rares sont les départements à numériser les actes des notaires, mais il y en a : Vendée, Pyrénées-Atlantiques, Charente-Maritime, pour des numérisations forcément non exhaustive ou limitée régionalement à un territoire.

Les archives de l'Ain ont donc publié cet inventaire en ligne, mais pour qu'il soit facilement exploitable, un moteur de recherche lui a été associé. Un formulaire permet d’interroger le répertoire sur un ou plusieurs des critères intéressants. Ainsi, si vous ne connaissez pas le nom du notaire, tapez simplement le nom de la commune où résidaient vos aïeux, puis une date et le moteur de recherche va vous donner la liste des notaires de la commune ou des études notariales des villages proches. Comme les archives notariales couvrent une large période allant du 15e au 20e siècle, l’exploitation de cette masse de textes, dont la plupart sont inédits, va renouveler toute l’histoire du département, espèrent les archivistes de l'Ain.

1 commentaire

Eliza Barrère, Archives notariales, de la numérisation et de la coordination, Archives départementales des Alpes-Maritimes le 10 Juillet 2014 à 14h44

Les Archives départementales des Alpes-Maritimes numérisent les registres de notaires depuis 2009. Près de 2 millions de pages sont désormais consultables directement par les internautes. Les notaires médiévaux du département sont concernés, en premier lieu. Puis des entités géographiques, telles les vallées frontalières avec l’Italie de la Roya et de la Bevéra dont l’intégralité des fonds notariés et des registres d’insinuation de 1561 à 1904 a été numérisée, ou bien encore les communes de Saint-Paul-de Vence, Vence ou Cannes, dont les minutes révèlent la profonde modification urbaine et sociale au cours des deux siècles derniers. Pour une visualisation des numérisations réalisées et en cours, une carte ici : http://www.basesdocumentaires-cg06.fr/os-html/arno/home.html

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