Les tables de successions et absences du Nord mises en ligne

Catégorie : Archives, Nord  |  le 15 Mars 2017 par Guillaume de Morant

Ah, les impôts ! Sans eux, que serions nous, généalogiquement parlant... C'est grâce aux taxes perçues au titre des droits d'enregistrement que l'on peut aujourd'hui retrouver facilement bien des renseignements sur un défunt, depuis la Révolution. Conscients de l'utilité d'un tel outil, les Archives départementales du Nord ont débuté la numérisation et la mise en ligne des tables de successions et absences de ce département.

Les taxes d'enregistrement sont fixes pour les actes ne comportant pas de transmission de propriété ou bien proportionnelles lorsqu'il s'agit de transmissions de propriété, y compris par succession. Des tables alphabétiques des décès sont établies par le maire de chaque commune, chaque trimestre, et sont adressées au bureau de l'enregistrement. Ces informations sont portées sur un registre particulier, la table des décès, ou sépultures, puis sur la table des successions et absences à partir du 1er janvier 1825.

Les tables des décès, puis successions et absences, sont organisées par lettre alphabétique. Elles comportent des informations précises, selon les époques, les noms et prénoms, bien sûr, mais aussi la profession et le domicile du défunt, son âge, la date de son décès, sa situation de famille et le nombre d’enfants et enfin, la date de déclaration de succession, s'il y en a une. Leur autre intérêt, c'est qu'elles sont établies par bureau de l'enregistrement, permettant donc de brasser un secteur géographique plus large que la table décennale, généralement le ressort du canton,pour retrouver la succession éventuelle de chaque défunt. Seules sont en ligne ces tables, les documents auxquels elles se réfèrent, les actes en copie ou bien les originaux se trouvent en salle de lecture.

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