Mentions légales

Présentation de la société et du site

Le Site de La Revue française de Généalogie accessible à l'adresse www.rfgenealogie.com .

Société éditrice :

MARTIN MEDIA
Société par actions Simplifié au capital de 153.000 €
Siège social : 10, avenue Victor Hugo - 55800 REVIGNY SUR ORNAIN
RCS Bar-Le-Duc : 334 910 965
Téléphone : 03.29.70.56.33

Actionnariat : SAS IBF (détenteur de 99% du capital), 8 rue des dominicains, 54000 Nancy.
N° SIRET : 40068210000047
            
Pour toute question relative au fonctionnement du Site Web et aux présentes conditions d'utilisation, vous avez la possibilité :

- de téléphoner au numéro 03.29.70.56.33 du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 18h.
- d'envoyer un mél à l'aide du formulaire de contact.
           
Le directeur de la publication est : Monsieur Arnaud Habrant.
            
Le fournisseur de l'hébergement est : Bearstech - 40 Passage des Panoramas, 75002 Paris - Tél : 01 70 61 60 16

Numéro de Commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP) : 1127 X 93529.

Martin Média est un éditeur de presse et contenus professionnels et spécialisés. A ce titre Martin Média fournit à ses utilisateurs, via ses supports dont La Revue française de Généalogie et son site www.rfgenealogie.com, un vaste choix de services en ligne nommés ci-après « le Service » parmi lesquels, notamment, des informations, des services, des possibilités de contributions et une boutique de produits.

Pour toute question relative au fonctionnement du Site et aux présentes conditions d'utilisation, vous avez la possibilité :

• de téléphoner au numéro 03 29 70 56 33 du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 18h (17h30 le vendredi) ;
• d'envoyer un mél à l'aide du formulaire de contact.

La Revue française de Généalogie fournit à l'utilisateur la possibilité de commander des produits de la boutique, sous réserve que l'utilisateur s'engage à respecter les conditions générales de vente.

Sauf disposition expresse contraire, toute nouvelle caractéristique qui améliore le Service sera soumise aux présentes mentions légales.

Réalisation du site

Metropolitan Neo, 6 cité de l'Ameublement 75011 Paris

Hébergement du site

Bearstech
40 Passage des Panoramas, 75002 Paris
Tél. : 01.70.61.60.16

Utilisateurs

Pour pouvoir utiliser le Service du site www.rfgenealogie.com, l'utilisateur doit posséder un accès Internet, dont les éventuels coûts sont à sa charge. Il est tenu de respecter les indications techniques fournies dans le présent article ainsi que dans la partie "Aide" afin de pouvoir avoir accès au site et utiliser les services proposés de manière optimale.

Certaines rubriques du site Web ne sont accessibles que sous réserve d'inscription à celui-ci. Chaque utilisateur s'engage à fournir des renseignements exacts sur son identité. Comme mentionné sur la fiche d'inscription, toute Inscription au site Web de La Revue française de Généalogie suppose la consultation et l'adhésion préalable aux présentes mentions légales. En cliquant sur « Inscription », le contrat régissant les relations entre La Revue française de Généalogie et l'utilisateur sera formé.

L'utilisateur choisira son identifiant et son mot de passe sous réserve du respect de la législation française et plus particulièrement de la législation relative au respect de l'ordre public et des bonnes mœurs. A ce titre, La Revue française de Généalogie se réserve le droit de refuser tout identifiant et tout mot de passe ne respectant pas la législation telle que définie ci-dessus. Le mot de passe est personnel et confidentiel. L'utilisateur est seul responsable de son utilisation.

L'utilisateur s'engage à respecter les droits des personnes et des biens. De façon générale, l'utilisateur s'interdit toute action susceptible d'entraver le bon fonctionnement de La Revue française de Généalogie et de son site Web.

Tout utilisateur peut signaler un contenu « illicite » en envoyant un email à la Rédaction à l'adresse contactrfgenalogie[dot]com .

Utilisation du Service

Tout utilisateur s'interdit d'utiliser le Service à des fins de commerce et d'une manière générale de proposer des produits et des services le rémunérant de manière directe ou indirecte. Dans le cadre des contributions aux actualités et aux fiches « Ressources et contact », les internautes expriment des opinions qui leur sont propres en toute liberté et sous leur responsabilité. De plus, l'utilisateur s'engage à ne pas diriger les internautes directement (Lien hypertexte) ou indirectement vers d'autres sites Internet qui seraient susceptibles de ne pas respecter la législation applicable et le présent règlement.

L'utilisateur s'interdit de "revendre" ou de mettre à disposition d'un tiers et/ou des autres utilisateurs, à titre onéreux et/ou gratuit les produits de La Revue française de Généalogie.

Toute utilisation du Service devra s'effectuer dans le strict respect de la netiquette (règles et mesures en vigueur sur Internet) sous peine de se voir infliger les sanctions y figurant.

La Revue française de Généalogie peut décider à tout moment de mettre fin à l'un ou à l'ensemble de ces services ; à fortiori, toutes les modifications nécessaires pourront être apportées sans préavis et sans que l'utilisateur dispose d'un recours à l'encontre de La Revue française de Généalogie.

Informations personnelles et cookies

Voir notre politique de confidentialité.

LCEN (Loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique)

Sans préjudice des autres obligations d'information prévues par les textes législatifs et réglementaires en vigueur, toute personne qui exerce l'activité de commerce électronique définie à l'article 14 de la Loi pour la Confiance dans l'Économie numérique est tenue d'assurer à ceux à qui est destinée la fourniture de biens ou la prestation de services un accès facile, direct et permanent utilisant un standard ouvert aux informations suivantes :

1° S'il s'agit d'une personne physique, ses nom et prénoms et, s'il s'agit d'une personne morale, sa raison sociale ;

2° L'adresse où elle est établie, son adresse de courrier électronique, ainsi que des coordonnées téléphoniques permettant d'entrer effectivement en contact avec elle ;

3° Si elle est assujettie aux formalités d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers, le numéro de son inscription, son capital social et l'adresse de son siège social ;

4° Si elle est assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée et identifiée par un numéro individuel en application de l'article 286 ter du code général des impôts, son numéro individuel d'identification ; n° TVA Martin Média: FR20334910965.

Traitement et Protection de vos données personnelles

Objet du traitement (finalité et base légale)

La société Martin Media, dont le siège est situé 10 avenue Victor Hugo, 55800 REVIGNY SUR ORNAIN, France, dispose d’un site internet de vente en ligne : la Boutique de la revue Française de Généalogie (https://boutique.rfgenealogie.com). Ce site permet de recevoir les commandes de nos clients et les données collectées à cette occasion sont enregistrées et traitées dans un fichier clients.
Ce fichier permet de : 

Gérer les commandes, le paiement et la livraison.

Mener des opérations de marketing (fidélisation, promotions) et adresser des publicités par courriel auprès de nos clients qui ne s’y sont pas opposés ou qui l’ont accepté : 
- Sur des produits analogues à ceux qu’ils ont commandés.
- Sur d’autres produits proposés par la Revue Française de Généalogie.

Transmettre les données de nos clients qui l’ont accepté à nos partenaires commerciaux, pour leur permettre de leur adresser de la publicité (cf. ci-dessous).

Bases légales des traitements

Gestion des commandes : la base légale du traitement est l’exécution d’un contrat du Règlement européen sur la protection des données.

Envoi de catalogue de produit par courrier postal : la base légale du traitement est l’exécution d’un contrat du Règlement européen sur la protection des données.

Envoi de sollicitations commerciales par courriel sur d’autres produits proposés par la Revue Française de Généalogie : la base légale du traitement est le consentement  du Règlement européen sur la protection des données, comme l’exige l’article L. 34-5 du code des postes et des communications électroniques.

Transmission de l’adresse électronique aux partenaires commerciaux : la base légale du traitement est le consentement du Règlement européen sur la protection des données, comme l’exige l’article L. 34-5 du code des postes et des communications électroniques.

Catégories de données

Identité : civilité, nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique, code interne de traitement permettant l'identification du client, données relatives à l’enregistrement sur des listes d’opposition.

Données relatives aux commandes : numéro de la transaction, détail des achats, montant des achats, données relatives au règlement des factures (règlements, impayés, remises), retour de produits.

Données nécessaires à la réalisation des actions de fidélisation et de prospection : historique des achats.

Destinataires des données

Les services clients et facturation de la Revue Française de Généalogie/Martin Media sont destinataires de l’ensemble des catégories de données.

Des sous-traitants, en fonction de vos demandes, peuvent être destinataires des données. Nos sous-traitant sont :

• LA POSTE, transporteur,  9 rue du colonel Pierre Avia - 75015 Paris, France. Données sous-traitées : identité, adresse, numéro de commande.
• GONDRAND, transporteur, Route Troisfontaines, 52100 Saint-Dizier, France. Données sous-traitées : identité, adresse, numéro de commande.
• Chronopost, transporteur, 3 Boulevard Romain Rolland, 75014 PARIS, France. Données sous-traitées : identité, adresse, numéro de commande.
• ITL, data marketing, 13 rue du Canal, 67203 Oberschaeffolsheim, France. Données sous-traitées : identité, adresse.
• Actito, solution de routage d’emails, 11 rue du Faubourg Poissonnière, 75009 PARIS, France. Données sous-traitées : identité, email.
• Google Analytics, service d’analyse d’audience du site web.

Les adresses électroniques des clients qui l’ont accepté sont mises à disposition de nos partenaires commerciaux. 

Néanmoins, actuellement aucun partenaire n’a accès aux adresses électroniques de nos clients. 

Durée de conservation des données

Données nécessaires à la gestion des commandes et à la facturation : pendant toute la durée de la relation commerciale et dix (10) ans au titre des obligations comptables.

Données nécessaires à la réalisation des actions de fidélisation et à la prospection : pendant toute la durée de la relation commerciale et trois (3) ans à compter du dernier achat.

Données concernant les listes d'opposition à recevoir de la prospection : trois (3) ans.

Vos droits

Si vous ne souhaitez plus recevoir de publicité de la part de la société Martin media/La revue Française de Généalogie (exercice du droit d’opposition ou retrait d’un consentement déjà donné), Contactez-nous.

Si, après avoir consenti à ce que vos données soient transmises à nos partenaires commerciaux, vous souhaitez revenir sur ce choix et ne plus recevoir publicité de leur part, Contactez-nous. 

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier ou les faire effacer. Vous disposez également d'un droit à la portabilité et d’un droit à la limitation du traitement de vos données (Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits).

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter notre service Client.

Par voie électronique : contactrfgenealogie[dot]com

Par courrier postal : 
La Revue Française de Généalogie – 10 avenue Victor Hugo – 55800 REVIGNY SUR ORNAIN - France

Si vous estimez, après avoir contacté la société Martin media/La Revue Française de Généalogie, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à la CNIL.

Indemnisation

L'utilisateur s'engage à garantir et indemniser La Revue française de Généalogie, ainsi que ses représentants, ses salariés, ses partenaires, contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers, consécutif à l'envoi, l'affichage, le téléchargement, la diffusion ou la transmission de contenu par l'utilisateur sur le Service, à l'utilisation du Service, à la violation des mentions légales ou des droits d'autrui ou de l'ordre public. Cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées que les honoraires d'avocat et frais de justice dans une limite raisonnable.

Garanties techniques - Disponibilité des services

La Revue française de Généalogie s'efforce dans la mesure du possible de maintenir accessible le Service 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, mais n'est tenue à aucune obligation d'y parvenir. La Revue française de Généalogie peut donc interrompre l'accès, notamment pour des opérations de maintenance et de mise à niveau, ou pour toute autre raison technique. La Revue française de Généalogie ne peut être en aucun cas tenue pour responsable des conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur ou tout tiers. Il est rappelé que La Revue française de Généalogie peut mettre fin ou modifier les caractéristiques de ses services à tout moment, et cela sans préavis.

Par ailleurs l'utilisateur déclare et garantit qu'il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l'Internet, et notamment que les transmissions de données et d'informations sur l'Internet ne bénéficient que d'une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses, qui perturbent l'accès ou le rendent impossibles à certaines périodes. L'utilisateur accepte le fait que La Revue française de Généalogie et ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables de tout dommage matériel ou non, direct ou non de quelque nature que ce soit et/ou découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Service.

La Revue française de Généalogie n'est en aucun cas responsable, sans que cette liste soit exhaustive, du fonctionnement des logiciels externes utilisés par l'internaute pour l'exploitation des services du site www.rfgenealogie.com (Acrobat Reader, Windows Media Player, Real Audio ….), en cas d'interruption des réseaux d'accès ou accessibles par www.rfgenealogie.com, de défaillance du matériel de réception ou des lignes téléphoniques, en cas de pertes de données et/ou de transactions effectuées par le biais de www.rfgenealogie.com et de tout cas de force majeure selon l'interprétation des tribunaux français.

Par ailleurs, tout matériel téléchargé et/ou obtenu, de quelque manière que ce soit lors de l'utilisation du site de La Revue française de Généalogie et plus généralement du Service, l'est aux risques et périls de l'utilisateur. La Revue française de Généalogie ne saurait aucunement être responsable des dommages, pertes de données subis par son ordinateur et en cas de poursuites judiciaires à l'encontre de l'utilisateur et/ou de ses préposés du fait de l'usage du Service.

L'utilisateur est responsable envers La Revue française de Généalogie et/ou les tiers de tout préjudice matériel ou non, direct ou non, de quelque nature que ce soit, causé par lui même et/ou ses préposés lors de l'utilisation du Service. La Revue française de Généalogie dégage toute responsabilité en cas d'utilisation du Service non conforme aux présentes. Il appartient à l'utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulants sur le réseau Internet.

Propriété intellectuelle - Droits d'auteur - Droits voisins

La Revue française de Généalogie est propriétaire exclusive de tous les droits de propriété intellectuelle tant sur la structure que sur le contenu du Site Web ou a acquis régulièrement les droits permettant leur exploitation sans aucune limitation.

La Revue française de Généalogie concède à l'utilisateur, le droit d'utiliser le site Web et le Service pour ses besoins, à l'exclusion de toute utilisation lucrative. Sous réserve des droits concédés à l'utilisateur, il est interdit de copier, reproduire, représenter, modifier et/ou exploiter, de quelque façon que ce soit et à quelque fin que ce soit, tout ou partie de la structure et du contenu du Service et du Site Web. Toute représentation, reproduction de ce site et téléchargement dès lors qu'il n'est pas explicitement permis, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens présentés sur www.rfgenealogie.com

Les liens présentés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de La Revue française de Généalogie, tant en ce qui concerne les contenus, les conditions d'accès, que l'usage qu'il peut être fait de ces contenus et de leur éventuelles conséquences.

La Revue française de Généalogie ne saurait également tenu pour responsable de l'apparition de publicité lors de l'accès aux sites Internet extérieurs proposés sur le site.

Si les responsables d'un site présenté par La Revue française de Généalogie souhaitent modifier leur mode de présence, ils peuvent en faire la demande en adressant un email à contactrfgenealogie[dot]com

A l'inverse, les liens vers une ou plusieurs page(s) du présent site sont autorisés sous la condition d'en informer le webmaster et uniquement si le respect des bonnes moeurs et de la dignité humaine est assuré. La Revue française de Généalogie se réserve le droit de demander de retirer les liens à sa discrétion sans devoir en justifier la raison. Les liens devront respecter scrupuleusement l'ensemble des cadres constituant la page. Le logo de La Revue française de Généalogie (disponible en base de la page d'accueil) devra être visible. L'inclusion de pages à l'intérieur d'autres pages (cadres) devra respecter cette règle.

Résiliation

L'utilisateur garantit La Revue française de Généalogie contre tout recours et/ou toute réclamation de toute personne, du fait de sa suspension ou lié(e) à l'utilisation du Service et/ou qui pourrait gêner l'exploitation du site La Revue française de Généalogie et/ou la bonne exécution des présentes, et/ou qui demanderait des sommes quelconques à La Revue française de Généalogie au titre notamment de l'utilisation du Service.

L'utilisateur s'engage à agir avec diligence pour répondre à toute réclamation. L'utilisateur tiendra La Revue française de Généalogie indemnisée ou à tout moment à première demande contre toute action, procédure, plainte, demande, frais d'avocats, d'expertise ou fiscaux, sommes jugées, dommages et intérêts quelle que soit leur origine, directe ou non, et toutes avances effectuées, liés au non-respect par l'utilisateur de l'un quelconque des engagements définis aux présentes et/ou à l'utilisation du Service.

Force majeure - Litige

Aucune des deux parties ne peut être tenue pour responsable vis à vis de l'autre partie de la non-exécution ou des retards dans l'exécution d'une obligation du présent contrat qui serait due du fait de l'autre partie consécutivement à la survenance d'un cas de force majeure tel qu'habituellement reconnu par la jurisprudence. Le présent règlement est soumis au droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux de Bar-le-Duc sont compétents.

Questions

Pour toute question relative au fonctionnement du Site Web et aux présentes conditions d'utilisation, vous pouvez soit téléphoner au numéro 03.29.70.56.33 du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 18h, soit envoyer un mail à l'adresse contactrfgenealogie[dot]com