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1. Gard : début de la mise en ligne des archives hypothécaires

   Actualité (Infos & Vidéos)

   Les tables et les répertoires de formalités des hypothèques de la Conservation d'Alès sont désormais accessibles sur le portail des archives du Gard. Très utiles pour vous aider à retracer l’historique d’une propriété ou d’une famille, ces documents fiscaux couvrent la période 1800 à 1955. Les relevés des formalités permettent d’obtenir un état des propriétés immobilières dans le Gard pour une personne physique ou morale identifiée. Tout cela est bien expliqué sur le site dans la rubrique "Les archives hypothécaires" . Pour trouver un relevé de formalités, il faut d'abord consulter les tables alphabétiques. ... Gard Dans le Gard, toujours plus d'état civil en ligne avec Brozer Les archives du Gard entament la publication des tables et des répertoires de formalités des hypothèques. Ceux de la Conservation d'Alès ouvrent le bal. Archives Gard (30) Infos Gard : début de la mise en ligne des archives hypothécaires ...

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