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Archives notariales : les fonds de l'insinuation et de l'enregistrement
Dossier
... curatelles ; retrouver très rapidement les références d’un contrat de mariage, d’un testament, d’un inventaire après décès, d’un partage, etc. même si l’on ignore le notaire qui l’a retenu, et ce, grâce à la possibilité de rechercher sur une zone géographique étendue (le bureau) ; disposer d’un résumé, voire d’une transcription intégrale, d’un acte notarié ou sous seing privé, même si l’original n’est pas parvenu jusqu’à nous ; évaluer le ... Archives de Paris mais au minutier central des Archives nationales. Sur Internet Une dizaine d’Archives départementales ont mis leurs registres d’insinuation en ligne. Il s’agit des départements suivants : les Hautes-Alpes, la Charente Maritime, la Haute-Garonne, la Gironde, le Jura, la Lozère, le Rhône, la Haute-Saône, la Saône-et-Loire, la Savoie et le Var. Une trentaine d’Archives départementales ont publié en ligne leurs tables de l’enregistrement numérisées, ... du Sud, les Côtes d’Armor, la Creuse, le Doubs, l’Eure-et-Loir, la Haute-Garonne, la Gironde, l’Hérault, l’Indre-et-Loire, la Loire-Atlantique, le Lot, la Lozère, la Nièvre, l’Oise, l’Orne, la Haute-Saône, la Saône-et-Loire, la Seine-et-Marne, le Tarn, le Var, la Vienne, le Val-de-Marne, le Val-d’Oise. Pour approfondir Consultez l’ouvrage de référence sur le sujet : Guide des recherches dans les fonds d’enregistrement sous l’Ancien Régime de Gabrielle ...