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1. Conseil municipal, « membres les plus imposés ».

   Sujet de discussion (forum)

   Bonjour à tous et à chacun, En 1874, un compte-rendu de conseil municipal cite l'absence d'un conseiller, membre du dit conseil en tant que l'un des contribuables les plus imposés. Dans mon esprit cela suppose qu'il réside dans la commune. Est-ce exact ? Peut-il habiter une autre commune et n'avoir qu'une résidence secondaire dans celle où il est conseiller municipal ? Merci de votre aide éclairée. Salutations. JFC

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