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Ressources pour retrouver une personne selon sa période de vie
Dossier
Quels sont les principaux outils à votre disposition pour retrouver une personne, qu’elle soit vivante ou décédée, en fonction de sa date de naissance et de sa date de décès éventuel ? Voici un tableau récapitulatif.
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Voter de la Révolution à l'empire
Dossier
Si de nos jours le vote est un droit réservé à tous, il n’en a pas été de même au cours des siècles passés. C’est seulement à partir de la Révolution française que ce droit a existé et lentement évolué.
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La communicabilité des documents électoraux
Dossier
La loi, ainsi que la jurisprudence du Conseil d’État et la doctrine de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA), précisent les modalités de communication des listes électorales et autres documents relatifs aux scrutins.
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Les maisons de correction
Dossier
Combien d’enfants se sont vus menacer d’aller en maison de correction ? Menace d’autant plus redoutable qu’elle était teintée de la plus grande incertitude. À quoi pouvait donc ressembler une maison de correction ? Loin de ressembler à un internat, le cadre en est plutôt carcéral.