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La propriété industrielle concerne trois titres, souvent complémentaires : les brevets, les dessins et modèles, les marques. Ils constituent l'essentiel du fonds d'archives de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI).
Que votre aïeul soit simple soldat, caporal ou capitaine, son grade militaire est toujours scrupuleusement mentionné dans les registres. Que signifie-t-il ? Quelle position tient-il dans la hiérarchie militaire ? Voici quelques clés de lecture pour mieux interpréter sa carrière.
Pour demander la suppression de données contemporaines dans un arbre généalogique, la CNIL met à disposition des modèles de courriers à personnaliser ou intervient directement comme ce fut encore le cas en 2019.
Si de nos jours le vote est un droit réservé à tous, il n’en a pas été de même au cours des siècles passés. C’est seulement à partir de la Révolution française que ce droit a existé et lentement évolué.
