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Né sous X : le droit de connaître ses origines avance

Par Anonyme

La nouvelle de la découverte d'un nouveau-né abandonné dans une rue de Paris, le 16 août dernier, rencontre un écho particulier chez les généalogistes qui ont buté, dans leur quête d'ancêtres, sur des enfants trouvés ou ont en tout cas rencontré ces cas dans les archives. Le Parisien du 26 août nous apporte de bonnes nouvelles ; le petit, en bonne santé, a été déclaré à l'état civil sous l'identité de Gabriel Broca. "Broca comme la rue du XVIIIe dans laquelle le bébé avait été déposé, Gabriel comme le prénom de l'un des riverains qui avait donné l'alerte en le découvrant", indique l'édition parisienne du journal.

Ce qui autrefois était une pratique courante retient aujourd'hui l'attention des journaux tant le fait est devenu rare. Les enfants trouvés, c'est-à-dire déposés sur la voie publique, ont été moins nombreux dès le XIXe siècle avec l'instauration, en 1811, de "tours" destinés à les accueillir anonymement dans des hospices et la généralisation de structures d'accueil. De nos jours, la société, en principe, accompagne mieux les mères et leurs enfants. Les aides sociales réduisent la misère et l'illégitimité n'est plus une honte – or c'étaient les principaux facteurs qui motivaient les abandons dont beaucoup, dans un souci d'anonymat, eurent lieu à Paris. "A la Belle Epoque, sur un total de 15.000 enfants abandonnés chaque année, près d'un tiers revient à la capitale, au grand dam de ses édiles", raconte l'historien Ivan Jablonka dans son livre Ni père ni mère, histoire des enfants de l'Assistance publique, paru aux Editions du Seuil en 2006.Les abandons, aussi rendus plus rares par le développement de la contraception et la légalisation de l'avortement, restent toutefois une réalité en France. Plusieurs centaines d'accouchements ont lieu chaque année sous X, procédure qui protège l'anonymat de la mère si elle le souhaite – et qui est décriée par les associations de soutien aux personnes recherchant leurs origines. On estime que 400.000 personnes en France sont aujourd'hui concernées par le problème !

Le Conseil national d'accès aux origines personnelles (Cnaop), créé en 2002 pour faciliter l'accès à son histoire familiale en faisant appel aux services des départements, des collectivités d'Outre-Mer et des organismes d'adoption, a sur son site Internet une étude intéressante sur les raisons et circonstances des abandons aujourd'hui.Les 432 femmes qui ont accepté de répondre à un questionnaire étaient âgées de 12 à 47 ans, ayant majoritairement entre 18 et 29 ans. Soixante-quinze pour cent étaient originaires de France mais à Paris plus d'une sur deux – 35 sur 62 – était d'origine étrangère. Le tiers expliquent leur décision par une situation de précarité, 30% évoquent une rupture avec le partenaire, 26% se disent insuffisamment préparées ou trop jeunes pour assumer un enfant et 15% mettent en avant la crainte d'un rejet de la famille ou de la communauté. Un rapport d'étape publié en mars 2010 sur cette étude réalisée par l'Institut national de la démographie (Ined), peut être consulté ici (PDF).

La loi a fait des progrès et les femmes qui accouchent aujourd'hui sous X sont informées de "l'importance pour toute personne de connaître ses origines et son histoire", selon l'article L222-6 du code de l'action sociale et des familles. Elles sont donc invitées à laisser, si elles l'acceptent, des renseignements sur leur santé et celle du père, les origines de l'enfant et les circonstances de la naissance ainsi que, sous pli fermé, leur identité. A sa majorité, l'enfant peut légalement avoir accès aux informations laissées par ses parents?Entre sa création en 2002 et la fin 2009, le Cnaop a été saisi d'environ 4.352 demandes, selon le rapport annuel de 2009 consultable sur le site. "Globalement, la moitié des parents contactés dans le respect de leur vie privée et informés de la demande de la personne qu'ils ont mise au monde, acceptent que leur identité lui soit communiquée", y lit-on. Paradoxalement, ces enfants longtemps coupés de leurs origines se révèlent des généalogistes passionnés, soucieux de se reconstruire une histoire familiale.

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