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Les fusillés de 1914-1918
Dossier
Les archives de la justice militaire conservées au Service historique de la Défense couvrant la période de la Grande Guerre ont fait l’objet d’un traitement particulier. Plus spécifiquement celles qui concernent les fusillés.
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La justice militaire
Dossier
À l’évocation de la justice militaire dans une histoire familiale, le généalogiste peur avoir le sentiment de faire face à une équation à double inconnues : la justice et l’armée. Les ressources sont pourtant multiples et accessibles, à qui saura déceler l’indice exploitable.
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Les conseils des prud’hommes
Dossier
À partir du 19e siècle, les conseils de prud’hommes prennent progressivement le relais du juge de paix pour gérer les différends entre les salariés et leurs employeurs, le plus souvent sur des questions de discipline, de contrat d’apprentissage ou de salaire.
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Un avocat dans ses ancêtres
Dossier
L’avocat, acteur majeur de la justice, est mentionné dans votre histoire familiale. Mais était-il vraiment... avocat ? La question paraît étrange mais mérite d’être posée, au regard de l’histoire de cette fonction du XVIe au XIXe siècle.
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Droit des archives : accéder aux jugements
Actualité (Infos & Vidéos)
Le blog Droit(s) des Archives publié par le Service interministériel des archives de France étudie en profondeur l’accès aux archives des jugements. Sur le principe de la publicité des débats et des décisions, les règles comportent bien des exceptions qui en font un sujet particulièrement ardu...
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Un guide généalogique sur les archives judiciaires
Actualité (Infos & Vidéos)
Ce guide sur les archives judiciaires énumère les principaux fonds et lieux de recherche. Il donne accès aux coordonnées essentielles et à une sélection de références sur Internet. Il expose les démarches de recherche, avec des exemples en rapport à des profils particuliers.