Rechercher sur ce site
Résultats de la recherche
-
Réforme du changement de nom : un succès indéniable
Actualité (Infos & Vidéos)
Avec la loi Vignal, plus d’un Français sur mille a changé de nom au cours des derniers mois, contre 6 sur 100 000 auparavant. Pourquoi ? Comment ? Et après ? Une loi suffisamment importante pour les généalogistes pour justifier une enquête, dont voici les résultats, en exclusivité.
-
Généalogie falsifiée : encore un revers en justice pour Marc Cheynet de Beaupré
Actualité (Infos & Vidéos)
La 17e chambre de la Cour d’appel de Paris confirme un jugement en première instance en faveur de l’historien Eric Mension-Rigau, qui était poursuivi pour diffamation après avoir évoqué l’affaire Cheynet de Beaupré dans son livre "Enquête sur la noblesse, la permanence aristocratique" paru en 2019.
-
Affaire des falsifications de l’état civil de Rochemaure (suite)
Actualité (Infos & Vidéos)
D’autres procès se profilent après la confirmation en appel de la relaxe du journaliste Guillaume de Morant, poursuivi pour diffamation par Marc Cheynet de Beaupré dans l’affaire de l’état civil falsifié de la commune de Rochemaure, en Ardèche.
-
Changer son nom à l’état civil
Dossier
En principe, on ne peut donc pas changer de nom de famille, sauf si on invoque un motif légitime. Et dans ce domaine, la définition est assez ouverte. La procédure est réglementée et se déroule en deux étapes distinctes.
-
Respecter le droit d'auteur et la vie privée des gens
Dossier
Toutes les vérités sont-elles bonnes à dire... et surtout à écrire, en particulier dans le domaine des secrets de famille ? Sans doute que oui, mais encore faut-il y mettre les formes. L'avocate Margerie Véron précise les risques de la diffamation et de l'injure.
-
Diffamation, généalogie et archives devant la Cour d’appel de Paris
Actualité (Infos & Vidéos)
La généalogie et les archives sont au coeur d'un procès qui s'est tenu mi-septembre à la Cour d'appel de Paris, énième épisode d'une affaire familiale, dont l'origine date des années 1980 et qui a pris une envergure publique dans les années 2010 suite à la mise en ligne de l'état civil ardéchois.