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Diffamation, généalogie et archives devant la Cour d’appel de Paris
Actualité (Infos & Vidéos)
La généalogie et les archives sont au coeur d'un procès qui s'est tenu mi-septembre à la Cour d'appel de Paris, énième épisode d'une affaire familiale, dont l'origine date des années 1980 et qui a pris une envergure publique dans les années 2010 suite à la mise en ligne de l'état civil ardéchois.
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Affaire des falsifications de l’état civil de Rochemaure (suite)
Actualité (Infos & Vidéos)
D’autres procès se profilent après la confirmation en appel de la relaxe du journaliste Guillaume de Morant, poursuivi pour diffamation par Marc Cheynet de Beaupré dans l’affaire de l’état civil falsifié de la commune de Rochemaure, en Ardèche.
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Généalogie falsifiée : encore un revers en justice pour Marc Cheynet de Beaupré
Actualité (Infos & Vidéos)
La 17e chambre de la Cour d’appel de Paris confirme un jugement en première instance en faveur de l’historien Eric Mension-Rigau, qui était poursuivi pour diffamation après avoir évoqué l’affaire Cheynet de Beaupré dans son livre "Enquête sur la noblesse, la permanence aristocratique" paru en 2019.
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L'état civil est toujours gratuit, attention aux arnaques !
Actualité (Infos & Vidéos)
Les démarches administratives liées à l’état civil, telles que les demandes d’actes de naissance, de mariage ou de décès, sont gratuites via les sites officiels. Pourtant, des plateformes commerciales tentent encore de piéger les internautes en proposant ces services à des tarifs injustifiés.