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Notaire
Métier de nos ancêtres
Le notaire tenait une place capitale autrefois. A tous les plans, il apparaît vraiment comme un « personnage-clé » du monde de nos ancêtres. Au plan économique, tout d’abord, le notaire joue un rôle essentiel. Il se trouve au centre de toutes les affaires, qu’il s’agisse des échanges commerciaux ou des affaires familiales. Prêts d’argent, baux, apprentissages, contrats de mariage, testaments... Tout passe par lui. Il n’est pas un marché qui ne soit conclu hors de sa présence.
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Notaire apostolique
Métier de nos ancêtres
De même que la justice de l’époque moderne n’est pas entièrement rendue par le roi, la réception des actes n’est pas un monopole de la monarchie. Comme dans la justice, la fonction publique est d’abord concurrencée par l’Église qui, au Moyen Age, s’est imposée comme une instance autonome, disposant du droit de gérer ses propres affaires. Ainsi, tandis que les questions ecclésiastiques peuvent être résolues par la justice de l’official (juge ecclésiastique), les actes intéressant la religion ou l’Église peuvent être enregistrés devant un notaire apostolique.
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Notaire seigneurial
Métier de nos ancêtres
Le seigneur local, tout comme l’Église, disposent de tribunaux et parfois de notaires. Le seigneur, en effet, qu’il soit une institution (une abbaye...) ou un particulier (un noble, un bourgeois...) détient une autorité sur l’ensemble de sa seigneurie. A son droit de commander et de juger s’ajoute parfois celui de recueillir les actes publics, autre fonction de leurs notaires. Pour les seigneurs, il s’agit d’un droit ancien, que d’aucuns font remonter à Charlemagne. D’ailleurs, Jean le Bon ne l’a-t-il pas confirmé en 1351 ?
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Tabellion
Métier de nos ancêtres
Dans la moitié nord de la France, où le droit civil de l’époque moderne est défini dans des coutumes régionales, on a longtemps distingué le notaire du tabellion. Au 16e siècle, les deux fonctions sont clairement séparées : au notaire revient la rédaction de l’acte authentique, au tabellion sa conservation et la délivrance des copies. François Ier, par l’ordonnance d’Angoulême de novembre 1542, a imposé que les deux fonctions soient exercées par des personnages distincts. Dans les faits, les exceptions ont été nombreuses et la mesure n’a guère duré.
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Garde-note
Métier de nos ancêtres
Dans la moitié nord de la France, où le droit civil de l’époque moderne est défini dans des coutumes régionales, on a longtemps distingué le notaire du tabellion. Au 16e siècle, les deux fonctions sont clairement séparées : au notaire revient la rédaction de l’acte authentique, au tabellion sa conservation et la délivrance des copies. François Ier, par l’ordonnance d’Angoulême de novembre 1542, a imposé que les deux fonctions soient exercées par des personnages distincts. Dans les faits, les exceptions ont été nombreuses et la mesure n’a guère duré.
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Les actes de chancellerie
Dossier
Quand le généalogiste a dressé le cadre de son histoire familiale grâce à l’état civil, il cherche à l’enrichir à l’aide de sources complémentaires. En matière d’archives diplomatiques, on peut ainsi essayer d’aller plus loin en travaillant sur les actes de chancellerie.