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Archives nationales : les dossiers des émigrés de la Révolution en ligne

Nobles, prêtres et roturiers, considérés comme traîtres à la patrie, ils furent environ 150.000 à quitter la France pendant la révolution. Ne pouvant être pourchassés à l'étranger où ils avaient trouvé refuge, ces émigrés virent leurs biens saisis et parfois vendus "nationalement" et leurs noms furent consignés dans des listes infamantes. Après la Terreur, la législation autorise leur retour en France à condition d’obtenir leur radiation de ces listes. Pour mieux comprendre cette épisode de l'émigration sous la révolution et étudier les dossiers nominatifs, les Archives nationales qui conservent à Pierrefitte-sur-Seine ce fonds du "bureau des émigrés", viennent de mettre en ligne des instruments de recherche des dossiers de demandes de radiation et certains dossiers complets.

De quoi s'agit-il ? D'une description du contenu de documents d'archives concernant la liste des émigrés sous la révolution et dans certains cas, des dossiers eux mêmes. On y trouve toutes les démarches accomplies par les émigrés ou leurs représentants pour se faire radier de cette liste. Cette radiation ouvrait la voie à leur retour en possession de leurs droits civils, civiques et parfois leurs propriétés. Outre l’aspect purement administratif des pièces, les dossiers foisonnent d’éléments biographiques, que ce soient des détails de l’histoire personnelle et familiale, du parcours professionnel ou encore d’éléments relatifs au patrimoine. A terme, le but est de numériser et mettre en ligne l'ensemble du fonds. Pour l'instant, les dossiers de deux départements sont entièrement dépouillés et publiés : la Seine et la Charente. Le reste le sera dans un calendrier où les mises à jour vont s'étaler de début 2017 à la fin 2020, y compris les départements révolutionnaires qui incluaient donc la Belgique.

Toutefois, le dépouillement et la constitution de l'instrument de recherche vont permettre d'accéder à la totalité des noms mentionnés dans un délai plus court. "Il est déjà possible de consulter des milliers de noms déjà indexés", confie Emmanuelle Roudoin, chargée d'études documentaires aux Archives nationales. "C'est le cas pour dix départements, même si les dossiers ne sont pas encore numérisés et en ligne : Ain, Aisne, Aude, Aveyron, Charente, Charente-Inférieure, Loire, Loire-Inférieure, Oise, Seine". On peut chercher les noms soit dès la page d'accueil en cliquant sur la recherche multicritères dans le champ recherche libre, soit directement au sein de l'instrument de recherche. Si vous tapez Corniol, ce nom fait apparaître plusieurs résultats, dont le dossier d'émigré de Jean-Guy Corniol d'Angoulême dans le département de la Charente. Cet exemple permet de visualiser les difficultés auxquelles sont confrontées les chercheurs sur la graphie des noms, Corniol s'écrivant aussi Corgnol...

Quand les dossiers ne sont pas encore numérisés, (le fonds comporte en tout 1252 articles et mesure 173 mètres linéaires à Pierrefitte-sur-Seine), il est possible d'en demander une communication exceptionnelle. Après avoir identifié la cote du document, la demande se formule simplement, à partir d'un compte lecteur, directement depuis la Salle des Inventaires Virtuelle. "La réponse est très rapide, dans la journée ou le lendemain", assure la chargée d'études.

Le fonds du "bureau des émigrés" est complexe, aussi bien par son histoire que par sa composition. Il a été constitué à la faveur d'une dizaine de lois différentes et parfois contradictoires, aucun dossier ou presque ne comporte les mêmes pièces, il a été géré par des entités administratives différentes, Intérieur ou Justice. Il est parfois compliqué en feuilletant le dossier de savoir quelle suite définitive a été donnée à la demande de l'émigré, les procès verbaux des décisions pouvant être conservés dans un autre fonds du ministère de la Justice ! Cela explique sans doute pourquoi ce fonds a été peu étudié jusqu'ici. Une fiche d’aide à la recherche sera disponible dans la salle des inventaires virtuelle. Elle permettra notamment de résoudre le problème de dispersion des sources entre les différentes sous-séries du cadre de classement des Archives nationales ainsi que dans les fonds d’archives privées.

Avant cette publication, il faut lire dans la SIV, la très intéressante préface du fonds : "Les émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs des demandes de radiation et de main-levée de séquestre". Elle entre dans le détail de la constitution de ces archives et de leur contenu. Mais c'est évidemment l'étude des dossiers eux mêmes qui permettra de tirer des enseignements valables pour la généalogie et plus globalement pour l'histoire de France, en répondant aux idées-reçues. Non, les émigrés n'étaient pas en majorité des nobles fuyant la Terreur, la proportion était plutôt un tiers de nobles, un tiers de membres de l'Eglise et un tiers de roturiers, souvent des artisans représentant de nombreuses professions...

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