Archives du Lot : focus sur les emprunts russes

Du temps des Tsars, la confiance en l’économie russe était à son comble. Et l’Etat tsariste n’avait aucun mal à vendre ses emprunts garantis pour financer les infrastructures telles que le chemin de fer, l’électrification de l’Empire et le développement de nouvelles industries. Particulièrement en France, où les autorités, à la veille de la Première guerre mondiale voulaient faire de la Russie un puissant allié, les épargnants ont été encouragés à investir dans les titres russes, ce qui fut fait pour un montant d’environ 15 milliards de titres en francs-or, émis entre 1887 et 1914. 

Les Archives départementales du Lot reviennent sur ce funeste épisode financier, car évidemment, après la Révolution russe, un décret de la République soviétique a rejeté unilatéralement l'intégralité des dettes de l’ex-Empire le 29 décembre 1917. Cette question de la dette est restée irrésolue jusqu’à la fin des années 1990, où finalement des accords ont été signés entre la France et la Russie pour mettre un terme au contentieux et en vue d’une indemnisation. 

Si vous détenez des emprunts russes dans vos archives de famille, sachez qu’il est trop tard pour vous faire rembourser ! La période de recensement et d’indemnisation par le Trésor public est en effet révolue, il fallait le faire entre le 6 juillet 1998 et le 5 janvier 1999. Il y a 25 ans, le Trésor public français était chargé de la mission de recenser les déclarants, de recevoir les valeurs et définir les modalités de l’indemnisation ultérieure.

Après paiement (ou non) de l’indemnité prévue, les titres ont été versés aux Archives. Dans le Lot, le 1^er décembre 2022, les Archives départementales ont collecté deux boîtes de dossiers de titres d’emprunts russes par le biais du centre des finances publiques de Castelnau-Montratier. Ces dossiers ne sont pas totalement communicables, en raison de la présence de données personnelles. Ils sont composés de la déclaration sur l’honneur de créances par dépôt de valeurs, du bordereau liquidatif de l’indemnité due au porteur, et des titres.

Résultat de l'opération, dans les années 2000, bien des familles porteuses d’emprunts russes ont préféré les garder dans leurs archives, parfois juste pour leur qualité décorative, quitte même à en tapisser les couloirs de leurs demeures. L’indemnité prévue était en effet loin de valoir les tracasseries administratives engagées pour un maigre remboursement… 100 ans après.