Douanes des Côtes-d’Armor : de nouvelles données en ligne

Le nouvel inventaire mis en ligne par les Archives des Côtes-d’Armor est celui de la sous-série 5 P, qui s’étend de 1789 à 1976 et rassemble, au sein de 350 articles, des archives relatives à la réglementation générale et aux tarifs et à l’activité générale des douanes (états statistiques) de 1789 à 1938, au personnel des douanes (états nominatifs, notices individuelles, correspondance) de 1803 à 1940, et à l’activité des bureaux et brigades de l’an III à 1976.

Les activités des bureaux et brigades sont représentées par des différents documents ayant trait au fonctionnement du service (registres de rapports de service, registres d’ordres de service, registres des évènements, etc.), à la francisation (dossiers de navires, registres des soumissions de francisation), au mouvement des navires, à la déclaration des infractions et à la déclaration des épaves.

L’inventaire complet et détaillé de la sous-série 5P est en ligne et la partie qui concerne la francisation des navires qui relèvent de l’activité des bureaux et brigades est numérisée.

Afin de bien comprendre l’intérêt de ces archives, il faut savoir que pour naviguer sous pavillon français, un navire doit faire l’objet d’une procédure de francisation, qui confère la nationalité française au navire, et d’immatriculation, qui rattache ce navire à un registre du pavillon français et précise ainsi le droit applicable.

Ainsi, les dossiers de navires (classés par bureau) constituent un ensemble remarquable qui est aujourd’hui intégralement numérisé et consultable en ligne. L’administration des douanes représente en effet une piste privilégiée pour reconstituer l’histoire d’un navire. Dès sa construction, un navire faisait l’objet de procédures d’habilitation, notamment pour sa jauge et pour son rattachement à un pavillon. Ces opérations sont documentées dans les registres de francisation et dans les dossiers de francisation des navires.

Un dossier comprend généralement les actes de vente ou de déclaration de propriété du navire, son acte de francisation (acte administratif constatant sa nationalité et son état matériel), le certificat de jauge initial et les modifications apportées aux caractéristiques techniques du bâtiment, les congés (c’est-à-dire les passeports du navire établis à chaque sortie de port, émargés des différentes escales effectuées au cours du voyage), éventuellement de la correspondance, et, le cas échéant, des documents relatifs à d’éventuels échouages ou naufrages.

Les images disponibles sont accessibles dans l’inventaire au chapitre « Activités des bureaux et des brigades des douanes », en cliquant sur l’icône en forme d’œil placée au bout de la ligne qui vous intéresse pour ouvrir la visionneuse.